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Bruno BEAUFILS
(beaufils@lifl.fr)
,
Michèle VESPERINI
,
Marie-Thérèse POURPRIX
,
Xavier REDON
Peu de participants à ce conseil d'administration (entre un tiers et la moitié des conseillers sont présents).
XR : D'accord ça fait la 5ème réunion en un mois pour les conseillers, d'accord on a d'autres chats à fouetter mais ça fait un peu désordre, si les gens à ce niveau sèchent comment dire aux étudiants d'assister aux cours ?
Le président commence par faire un petit discours sur NABUCO :
Pour l'instant l'université utilise un logiciel nommé GFC. Ce logiciel était à l'origine utilisé par toutes les universités mais à la rentrée prochaine il ne sera plus utilisé par aucune. Donc pour des raisons de maintenance et d'obsolescence l'USTL doit arréter de faire de la résistance et passer à NABUCO. De plus l'université doit respecter le cadre de la comptabilité publique et donc utiliser un logiciel agréé au niveau national.
L'outil n'est pas simple et la démarche sera prudente. Nous basculerons sur ce système le 1/1/2000, pendant un an l'agence comptable va faire les ``engagements'', et ensuite le système sera utilisé en réseau décentralisé.
Une explication technique est disponible pour ceux que cela intéresse.
XR : Je suis pas un partisan acharné de la libre concurrence mais payer (NABUCO se loue à l'année) pour un logiciel qui semble assez médiocre (il faut rentrer 4 fois certaines données) montre les limites de l'agrément national.
BB : Je suis encore plus virulent, visiblement NABUCO ne fait pas grand chose, et il semble très cher. En gros il prend des grosses feuilles Excel et puis il fait un calcul, avec des authentifications de personnes par feuille. Ça a l'air d'être n'importe quoi. Un truc dix fois mieux aurait pu être fait par des projets ou stages d'étudiants (DESS par exemple).
Le bon coté des choses c'est que NABUCO va forcer l'USTL à respecter la réglementation actuelle (décret du 14 janvier 1994), en particulier le vote d'un budget en début d'année (et la règle des marchés publics mais elle n'est pas évoquée lors de cette séance). NABUCO doit permettre un meilleur engagement comptable qui doit précéder les commandes. Le président rappelle que les commandes entrainent des obligations envers les fournisseurs, ces obligations sont actuellement un peu prises à la légère. Le but du président est d'arriver à un vrai budget dans les deux ans.
Le mauvais coté des choses c'est que NABUCO n'est pas un outil facile à mettre en place. L'année de mise en route va demander un surcroît de travail. Pour commencer il faut paramétrer NABUCO de façon à lui faire prendre en compte les Unités Budgétaires (UB) et les Centres de Responsabilité (CR) de l'USTL. Il faudra aussi prévoir la formation au logiciel pour les personnels qui auront à s'y frotter.
Le président indique que, dès l'année prochaine, la gestion de NABUCO sera décentralisée. Il est un fervent partisant d'un nombre restreint de CR, d'ailleurs il n'envisage pas la multiplication des CR pour la simple raison que NABUCO serait alors ingérable.
XR : Pour bien montrer qu'il est opposé à la multiplication des CR le président part dans un délire tonitruant où il compare un NABUCO avec trop de CR à une usine à gaz de type régime soviétique.
Le président dit qu'il applique le principe de prudence pour le budget prévisionnel : il n'est pas question d'y intégrer des crédits pas encore actés (e.g. le FEDER au sujet des NTICs). En effet le budget implique la responsabilité de l'agent comptable.
XR : Je suppose que c'est de l'humour: le président semble laisser toute la responsabilité du budget à l'agent comptable, surtout les éventuelles peines de prison.
Le principe de prudence implique qu'il y aura de nombreuses Décisions Budgétaires Modificatives (DBM) durant l'année. Il y en aura trois principales (en Mars/Avril, en Septembre et entre les deux) et d'autres moins importantes. Le conseil d'administration pour l'approbation du budget prévisionnel (après le retour des UB, c'est à dire des composantes) est repoussé au 17 décembre.
Suite à une question de Marie-Thérèse Pourprix, le président indique que le CA va bien examiner tous les CRs, y compris ceux des services centraux.
La représentante du sport demande si les DBM de chaque composante devront être soumises à l'approbation du CA. La réponse est non : le président dit que le CA ne vote pas au franc près, il définit juste les grandes lignes du budget. De plus seuls trois postes nécessitent vraiment des DBM, les modifications des autres postes peuvent se faire avec de simples compensations. Le président en profite pour dire, que par contre, au niveau technique il faut justifier au franc près, qu'il lui arrive de signer des régulations pour quelques francs et que ne pas justifier jusqu'au dernier centime d'un FEDER, par exemple, peut conduire à de fortes amendes.
Il ajoute que la commission finances du CA fera le plus gros du travail de validation des DBM.
Une légère modification des UB est présentée (ajout d'une UB SCAS et d'une UB encore provisoire DUSVA). Dans le DUSVA, il y a d'autres intervenants que l'USTL (école centrale, école de chimie, etc.) mais même l'agent comptable pense que ça ne posera pas de problème. L'IFRESI et le CIES inclassables ailleurs sont un CR des Services Généraux.
Bernard Toursel demande si des dépenses peuvent être inscrites en dehors d'un CR feuille (par exemple dans un CR de niveau intermédiaire). La réponse est NON mais le président, prenant la question pour une remise en question de sa politique du nombre minimal de CR, répond qu'il s'agit d'un faux problème et qu'il est toujours possible d'imputer la dépense dans une ou plusieurs rubriques des CR feuilles.
Le président indique que lorsque les heures complémentaires sont placées dans un CR, le responsable de ce CR est automatiquement le directeur de la composante, ce poste lui semblant trop important pour être confié à quelqu'un d'autre.
Tous les CR des UB sont passés en revue, il en résulte que le président s'est battu pour amener les composantes à réduire au maximum le nombre de CR. Le seul problème soulevé lors de cette énumération l'a été par l'IAE. C'est la seule UB avec un CR enseignement qui comporte des CR feuilles Formation Continue, Formation Initiale et Formation par Apprentissage. Le président et le représentant de l'IAE débattent sur l'utilité de ce sous-découpage. Le représentant de l'IAE fait ajouter un CR Projet à l'UB.
XR : Je pense qu'il n'est pas très utile d'avoir des pléthores de CR. Vu le nombre de sous-rubriques par CR, il est théoriquement possible de tout faire avec un seul CR par UB. Pour avoir des tableaux plus significatifs il faut effectivement distinguer les grands ensembles des UB mais il semble inutile de trop détailler. De tout façon les composantes peuvent (doivent ?) avoir une comptabilité interne plus précise.
La proposition concernant les UB, les CR et les rubriques est votée à l'unanimité.
Une précision est apportée suite à une question : la structuration d'UB et de CR pourra être modifiée par le CA dans un an si la pratique en montre la nécessité. Les rubriques sont inchangeables car ce sont le type de recettes et de dépense liées aux activités d'une université.
XR : les rubriques indiquent les différents postes de recettes et de dépenses dans les destinations des CR. Ainsi on peut renseigner la rubrique 605 achat de matériel dans la destination recherche du CR formation d'ingénieurs de l'UB EUDIL ou la rubrique 746 dons et legs dans la destination formation du CR UMR GAT de l'UB MATHS. Ces exemples n'ont pas vraiment de sens mais montrent bien que l'on peut faire à peu près n'importe quoi avec un nombre de CR restreint. Cela dit je ne suis pas sûr d'avoir tout compris.
Le but est de prévoir les grandes masses d'argent disponibles pour l'année 2000 (bugdet prévisionnel). Le principe de prudence consiste à reporter en 2000 ce que l'USTL a obtenu en 1999.
Les lignes du document sont examinées presque une par une.
En gros il y a aura une augmentation de la DGF (Dotation Globale de Fonctionnement) par rapport à l'année dernière mais on va faire comme si ça n'allait pas se faire, toujours par sécurité.
Voici les commentaires que j'ai pu capter au vol :
XR : Il me semble immoral de prendre sur l'argent de l'éducation nationale pour engraisser les éditeurs. Je pense qu'il serait plus raisonnable d'interdire toute photocopie de bouquin pour les polycopiés et d'intégrer le prix du droit de photocopiage dans le prix des cartes de photocopie. Les polycopiés de cours sur lesquels je suis tombé n'incluaient pas de photocopie de livres ...
Le cadrage général est voté à l'unanimité.
Cette répartition se fait juste au niveau des UB. Voici comment les chiffres du tableau sont calculés :
Le DUT n'est pas intégré dans les chiffres de l'IUT (dommage c'est quand même leur activité principale). Cela le sera l'année prochaine.
Les laboratoires peuvent intégrer leur dotation MENRT (après prélévement du BQR) dès maintenant, cette dotation étant actée.
La répartition est votée à l'unanimité.
Le vendredi 22 octobre à 9h, les responsables des UB (directeurs de composantes et responsables financiers) ont une réunion de travail.
La remontée des feuilles de budget des UB (après vote de la composante) doit se faire pour le 8 novembre.
XR : En passant les composantes sont sensées retourner ces budgets dans des feuilles du tableur excel (micro$oft). Je ne vois pas pourquoi on impose cette m... aux composantes. En particulier, ce tas de bogues semble génèrer des fichiers de taille très importante (plus de 1,5 Mo) même pour des feuilles relativement simples comme celles qui seront distribuées aux composantes. Le pire est que ces feuilles seront distribuées en partie par messagerie électronique. Je previens les secrétariats de l'EUDIL que les boites aux lettres sont limitées à 500Ko.
BB : Ça le fait vachement pour une université de technologies d'en être réduit à échanger ce genre de données via des disquettes ou le courrier électronique, avec les problèmes que ça risque de poser par exemple à l'EUDIL. Ce genre de truc n'est visiblement même pas prévu dans NABUCO. À l'heure de l'Internet et des réseaux un beau gachis d'argent ...
Le président invite les conseillers à poser des questions.
Marie-Thérèse Pourprix demande quel est le statut du document présentant les constructions prioritaires sur le campus (budget estimé de 115MF) distribué lors de la réunion du 1er octobre. Il consistait en la présentation de prévisions de constructions nouvelles au titre d'U3M. Les dépenses correspondantes étaient chiffrées (maison-services à l'étudiant 16 MF, équipements sportifs 14 MT, centre de resssources pédagogiques spécialisé 25 MF, extension bâtiment IAE 20 MF, extension de l'ENIC 25 MF, antenne 1er cycle Tourcoing 5 MF, observatoire de Lille 10 MF). Le président répond que c'est un chiffrage permettant une base de négociation et qui sera sujet à évolution suivant les axes que l'état et la région définiront pour U3M. U3M permettra en particulier la rénovation des résidences universitaires. Ce papier a été élaboré en CEVU, sauf en ce qui concerne l'équipement de Tourcoing prévu il y a de nombreuses années. La priorité de l'USTL dans les négociations sera donnée à la maison de l'étudiant, aux équipements sportifs et au multimédia. L'extension de l'ENIC n'est peut-être pas indispensable dans un premier temps, et le coût des travaux à l'ancien hospice général où est installé l'IAE est sous-évalué par le chiffrage donné.
Ces opérations ne seront pas forcément retenues par l'état et "réciproquement" si l'état ou la région décide qu'un projet non prioritaire au niveau de l'USTL est prioritaire pour lui, il faudra quand même prendre le train en marche.
Michèle Vesperini demande quand la commission aménagement du campus sera convoquée pour la présentation du rapport de l'agence d'aménagement Lille-Métropole. Le président répond qu'elle va l'être bientôt.
XR : D'après ce que j'ai compris il y a un contentieux entre la commission et l'équipe dirigeante. Les membres de cette commission ont fait une proposition pour l'aménagement du campus qui semble avoir été oubliée. Un rapport "parallèle" a été commandé. C'est de celui ci qu'il s'agit. Je pense que les membres de la nouvelle commission sont impatients de le voir.
Personne n'ayant posé la question que le président attendait, il l'expose. La question concerne la grève des personnels du second degré travaillant à l'université.
XR : Michèle Vesperini m'explique que l'origine de cette grève est la notation des personnels du second degré dans les universités. Ces personnels étant mieux notés (en moyenne) dans les universités que dans le secondaire, il a été demandé aux universités de descendre leurs notes. Certaines universités (voire certaine composantes) n'ont pas joué le jeu alors les rectorats ont baissé d'autorité toutes les notes y compris celles qui avaient été déjà descendues par l'université. Comme me l'a fait plaisamment remarquer un autre conseiller, le président a posé la question que personne ne voulait poser, tout ça pour ne pas y répondre.
Compte-rendu rédigé par Bruno BEAUFILS et Xavier REDON, puis complété par Michèle VESPERINI et Marie-Thérèse POURPRIX.
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