CA du 13 septembre 1999

Lundi 13 septembre 1999 à 14h

Ordre du jour

Cette réunion est un Groupe de Travail.

Compte-rendu

Introduction du président

Le nombre de création d'emplois pour l'année prochaine est incertain tant pour les postes d'enseignants-chercheurs que pour les postes d'AITOS. A priori, on va plutôt vers une diminution du nombre de création de postes. De toute façon la situation de l'USTL n'est plus celle des années passées : son ratio "potentiel d'enseignement" sur "charges d'enseignement" la classe dans le premier tiers des Universités les mieux loties. Ce n'est pas le cas pour les personnels AITOS ; l'USTL en manque cruellement.

En conséquence il ne faut pas raisonner en terme de de création d'emploi mais plutôt en terme de répartition des postes vacants (du moins en ce qui concerne les postes d'enseignants-chercheurs).

La politique est de trouver un juste milieu entre laisser les postes vacants dans les composantes d'origine et les redéployer tous. Il faut aussi ne pas toucher au potentiel des laboratoires reconnus (à condition qu'ils mettent en avant des axes innovants).

Les indicateurs pour la répartion des enseignants-chercheurs sont au point mais il faut en mettre en place pour les personnels AITOS.

Politique concernant les enseignants-chercheurs

Le bilan de la dernière campagne de recrutement est que beaucoup de postes sont non pourvus (postes de professeurs). Le président souhaite que les composantes soient plus volontaires dans leurs recrutements (il faut faire de la publicité pour les postes). Par ailleurs le dernier recrutement a conservé le potentiel des laboratoires.

Il y a un nombre très important de postes vacants cette année. Il s'agit de 44 postes dont 19 départs en retraite.

L'outil principal pour la re-distribution de ces postes est le tableau des charges et potentiels. La première colonne de chiffres donne les potentiels (en heures d'enseignement) des différentes composantes, puis viennent les charges calculées suivant diverses méthodes : celle du ministère, celle de l'USTL, celle du ministère heures d'enseignement devant être assurées par des professionnels déduites et enfin la méthode USTL heures professionnelles déduites. La ligne IUT hors DUT représente les filières particulières dont l'enseignement est assuré par l'IUT bien qu'elles n'aient rien à voir avec le DUT.

XR : Ca serait amusant de faire les calculs une fois pour une composante, histoire de voir ...

La redistribution des postes doit aussi tenir compte des trois grands axes privilégiés par l'équipe de direction :

À ce niveau une représentante du sport indique que le SUAPS accuse un déficit de 3000 heures (non mentionné dans le tableau). Un représentant de l'IAE fait aussi remarquer qu'il y a des différences très marquées entre la composante la plus en déficit (l'IAE avec un défaut de près de 40 postes) et la composante la plus sur-dotée (les mathématiques avec près de 60 postes sur-numéraires).

Les demandes de création ou de conservation de postes vacants sont ensuite examinées composante par composante :

Cinq postes vont être redéployés, deux postes de maîtres de conférence en mathématiques, un poste de professeur et un de maître de conférence en physique et un poste de professeur de chimie (il avait été prété). Ces postes seront redéployés dans les composantes Biologie, IAE, IEEA, SES.

Une intervention groupée de l'IAE et des SES pour dire que certaines composantes (i.e. les mathématiques) sont en sur-dotation de 55 postes et qu'à cause de ça l'Université est globalement en sur-dotation. Il ne faut donc pas compter sur beaucoup de création de postes. Il faut faire plus que redéployer 5 postes. Par exemple le commerce électronique demande au moins autant de compétences dans leurs domaines qu'en informatique. L'autre problème est qu'avec tant d'heures supplémentaires la recherche s'étiole à l'IAE et en SES. De plus le système qui consiste à ne pas toucher aux laboratoires déjà bien en place est préjudiciable à la recherche à l'IAE et en SES.

La réponse du président est qu'il n'est pas possible de toucher aux laboratoires établis car ils ont fait l'objet d'un contrat, les équipes sont déclarées et donc il n'est pas possible de faire de grand bouleversements. En ce qui concerne le redéployement de postes, le président estime que le mouvement de départs en retraite va s'accélérer et que de plus en plus de postes pourront être redistribué à l'IAE et en SES. Il ne se résigne pas non plus à croire qu'il n'y aura pas de création de postes. Enfin il ne faut pas non plus penser que les 19 départs en retraite se font dans des composantes sur-dotées, cette année, on ne peut pas faire plus que les 5 redéployements.

Une série d'interventions s'ensuit sur l'activité de recherche des 5 personnes dont les postes sont déplacés. La règle fixée l'année dernière était de ne redéployer que les postes de chercheurs inactifs des composantes sur-dotées. L'équipe présidentielle affirme que la règle a été respectée. Le président dit aussi qu'il ne se base pas que sur les listes de laboratoires pour faire la chasse aux inactifs, par exemple quelqu'un assurant 350h de cours ne peut plus être actif en recherche.

Une nouvelle intervention de l'IAE et des SES pour dire qu'il faudrait vraiment des postes chez eux, sinon si, par exemple, ils ouvrent un IUP il leur faudra au bas mot 7 postes de plus et la situation va devenir explosive.

XR : Malgré une tentative de rattrapage, c'est clairement du chantage. Je doit avouer que je ne comprend déjà pas comment on peut ouvrir des DEA et DESS avec le déficit qu'ils ont, mais continuer comme ça et ouvrir un IUP ca serait vraiment se foutre de la gueule des étudiants.

Le président répond calmement qu'il va y avoir 7 postes donnés à l'IAE et en SES sur deux ans et que c'est déjà beaucoup, il ne faut pas surtout pas dire que rien n'est fait sinon ça peut conduire à des conflits entre composantes.

On apprend, suite à des interventions, que la politique des autres universités va de la redistribution totale des postes au conservatisme le plus complet et que l'année dernière 9 postes ont été redéployés à l'USTL.

Politique concernant les personnels AITOS

L'USTL souffre d'un sous encadrement en personnels AITOS, le coté positif c'est qu'une des priorités ministérielles est justement de réduire ce sous-encadrement. Deux autres priorités concernent l'USTL : un effort doit être fait pour les secrétariats en Sciences Humaines et pour la gestion des ressources humaines.

Par ailleurs le personnels AITOS de l'USTL doit être requalifié en effet il y a 60% de personnel de catégorie C, 20% de catégorie B et 20% de catégorie A.

Je n'ai pas retenu grand chose d'un joli tableau présenté par l'orateur sauf que même si on obtient autant de postes d'AITOS que demandé ce n'est pas forcement ceux que l'on souhaitait.

Les vacances d'emplois AITOS sont en majorité sur des postes de catégorie C, c'est peut être le moment de les requalifier mais bien sûr ce n'est pas facile en temps de pénurie.

Pour cette année 124 demandes de postes d'AITOS ont été reçues, c'est en particulier lié au doublement des surfaces à l'USTL (nouveaux batiments). Il ne va pas être possible de répondre à ces demandes uniquement par des créations d'emplois, il faudra étendre les contrats, par exemple en ce qui concerne le ménage. A cela s'ajoute la restructuration du service financier qui nécessite des emplois supplémentaires.

Une discussion s'engage sur la difficulté de mesurer le potentiel et les besoins en personnels AITOS pour une composante. Un tableau nous est présenté qui tente de faire un classement par composante puis par fonction dans les composantes.

XR : Pour le peu que je puisse en juger ce tableau est discutable car très imprécis.

Cela dit l'équipe présidentielle assure que l'USTL est déficitaire en personnel d'assistance à la recherche dans les composantes Biologie, Maths et IAL. Toute l'USTL est déficitiaire en ce qui concerne la recherche.

Le président dit aussi qu'il y a un problème de regroupement des services à l'USTL. Par exemple en ce qui concerne la reprographie.

En résumé, l'équipe présidentielle assure que beaucoup de demandes sont légitimes. Ils vont faire de leur mieux et vendredi on vote. Ils vont partir du travail de l'année dernière (pour les demandes non satisfaites), ils vont essayer de faire passer des postes gagés du CUEEP sur des emplois de fonctionnaires. Enfin seront traités en priorités les 3 postes d'ingénieurs donnés par Bayrou (précédent ministre de l'éducation) et qui se sont révélés être de faux postes.

Conclusion

XR : En gros, j'ai retenu que la majorité des demandes sont légitimes mais qu'il n'y a pas de quoi les satisfaire. C'est l'équipe présidentielle qui va faire le tri. Au prochain CA on doit entériner leurs décisions.

Bruno BEAUFILS et Xavier REDON