CA du 2 juillet 1999

Vendredi 2 juillet 1999 à 14h30

Ordre du jour

Compte-rendu

BB : Comme à l'habitude, de nombreux documents nous sont distribués au début du conseil. Certains de ces documents concernent des dossiers sur lesquels nous aurons à nous prononcer par un vote au cours du conseil. Je me retiens, mais juste pour la forme, je m'abstiendrais bien pour tous ces votes. Mais bon ...

Points d'informations

Vincent Cordonnier, professeur d'informatique au LIFL, est nommé administrateur temporaire du CUEEP.

Le Directeur Régional de la Recherche et de la Technologie va être remplacé. La date limite des dépots de candidature est fixé au 15 juillet. Le président a été mis au courant par un des candidats, professeur à l'USTL, Max Dauchet.

BB : En fait, il y a eu un premier appel à candidature pour le 15 juin, mais l'information a tellement bien circulé qu'il n'y a eu aucun candidat. Et au jour du conseil, d'après Max, il n'y a que lui pour l'instant comme candidat.

Les élections du vice-président étudiant de l'université sont reportées au 1er octobre, sur la demande des représentants des étudiants.

Le 1er octobre aura lieu une réunion inter-conseils (CA, CEVU, CS) qui aura pour objectif l'élection du vice-président formation de l'université (président du CEVU), en remplacement de Henri Dubois, qui part en retraite.

NABUCO

La prise de décision définitive et complète aura lieu au cours du prochain conseil d'administration du 17 septembre 1999. Il y aura également à l'ordre du jour de ce conseil le classement des demandes de création de postes et les réflexions sur les prochains recrutements.

Le conseil du jour doit juste voter le découpage de l'USTL en Unité Budgétaire, suite aux travaux de la commission des finances du CA, Le découpage est visible sur ce document numérisé.

Quelques résultats des réunions de cette commission sont rappelés. Les changements suivants sont faits par rapport à la proposition du dernier CA :

Pour information, il nous est dit que :

La proposition est adoptée à l'unanimité.

BB : Un truc drôle, c'est que le compte-rendu de la commission des finances nous a été distribué en début de séance et que la reprographie s'était plantée et n'avait photocopié que les recto de ces compte-rendu. Les versions complètes ne nous ont été distribuées qu'après le vote, le temps de refaire les photocopies.

On étudie ensuite la liste des destinations et sous-destinations.

Cette liste est adoptée à l'unanimité.

La décomposition des CR pour chaque UB sera mise au vote lors d'un prochain CA, et on propose qu'elle soit également adoptée par chaque CA des composantes concernées.

Budget définitif

Le président rappelle que c'est la dernière fois que l'on vote le budget sous cette forme, puisque le prochain se fera avec NABUCO, et que donc la procédure sera différente.

L'agent comptable nous lit un petit texte qu'elle a préparé pour éviter d'avoir trop de questions. Elle fait référence au budget complet qui nous a été distribué en début de conseil. Ensuite, elle nous fait un petit speech pour placer l'USTL dans le contexte régional. En gros le budget de l'université c'est un truc du genre : 425 Millions pour l'USTL, 8 Millions pour l'ENSCL (École de Chimie), 28 Millions pour le DUSVA, plus les salaires des personnels, payés par l'État, pour à peu près 540 Millions. Tout ça pour dire que l'université a un poids d'à peu près 1 Milliard de Francs sur l'économie régionale. Vous pouvez jetter un coup d'oeil sur deux feuilles résumant ce budget 1999.

BB : On voit vraiment que plus elle brasse d'argent plus elle est contente.

BB : Suite à une question que je lui pose sur le DUSVA, le président rappelle en gros ce qu'est ce monstre.

Le DUSVA (Domaine Universitaire et Scientifique de Villeneuve d'Ascq) est un organisme chargé de gérer les infrastructures communes du campus (routes, signalisation et autres aménagements). Les membres de cet organisme sont :

Il est piloté par un comité de gestion qui comprend un représentant de chaque établissement membre du DUSVA, et dont le président est le président de l'USTL.

Le budget de l'USTL pour 1999 est adopté à l'unanimité moins une abstention.

BB : J'ai voté POUR.

XR : J'ai voté POUR.

Le budget du DUSVA pour 1999 est adopté à l'unanimité moins six abstentions.

BB : J'ai voté POUR.

XR : J'ai voté POUR.

Comité de valorisation

Le vote sur ce texte avait été reporté suite à une demande de Xavier, lors du dernier conseil, qui estimait que l'on avait pas eu le temps d'étudier le document distribué en début de conseil.

Le président nous dit que la loi sur l'innovation a été votée au sénat, après l'assemblée nationale, il y a quelques jours, et que donc les décrets d'applications ne vont pas tarder.

La création du comité de valorisation est adoptée à l'unanimité.

Il fallait ensuite voter sur la composition proposée pour ce comité. 7 universitaires de l'USTL, plus 7 membres extérieurs.

Le président nous informe qu'un professeur de chimie, vient de quitter son poste à l'université pour prendre la direction de la recherche chez ELF. Il nous dit que plus de 10% du budget recherche de ELF part en direction des universités (en majorité vers des universités étrangères faute de contacts avec les universités françaises). Il serait donc assez bien de pouvoir intégrer cet ancien membre de l'USTL, au sein du comité de valorisation.

Le problème est que la liste des 7 membres extérieurs qu'il allait proposer ne comportait pas ce mec là (L'info de son départ pour ELF, est très récente). Donc finalement il propose que l'on ne vote pas pour une composition définitive du comité, mais plutôt pour un avis sur les 14 noms proposés plus le gars qui part chez ELF. La liste des membres du comité de valorisation, telle que proposée à l'origine, est disponible avec les listes des autres sous-commissions du CA.

L'avis est adopté à l'unanimité.

BB : Je n'ai pas trop bien compris qui va prendre la décision finale sur la composition du comité, tout ce que j'ai compris c'est qu'il faudra enlever un des noms proposés sur la liste des membres extérieurs.

Perspectives de la rentrée 1999-2000

C'est Henri Dubois, vice-président formation, qui prend la parole pour nous faire un petit topo des prévisions faites pour la rentrée.

Il nous dit d'abord que ces prévisions sont faites en prenant en compte les dossiers d'orientation et les voeux OCAPI des étudiants.

En gros :

Donc globalement une stabilisation des effectifs.

Pour les prévisions il faut toujours prendre en compte les facteurs suivants :

Donc les prévisions que l'on peut faire :

Les grands chantiers de l'année prochaine sont alors expliqués :

Arrive alors le débat sur ce qui vient d'être dit.

Clés de répartition du FAVE

Pour info le FAVE c'est le Fond d'Amélioration de la Vie Étudiante. La documentation précise ne nous a pas été distribuée car c'est plutôt un truc qui concerne le CEVU, et qu'il s'agit surtout ici d'entériner une décision du CEVU du matin.

En gros le budget du FAVE est de 800 000 Francs (51 Francs par étudiant à l'inscription) + environ 5% redistribué par l'IUT (qui garde la moitié pour son propre fond).

Le changement dans la redistribution est une demande de passage à 38% pour l'axe 2 (Aide aux étudiants de DESS) afin d'éviter d'avoir un trop gros déficit qui a commencé cette année. Cette demande ne serait que pour l'année qui vient, la répartition normale serait réétablie l'année suivante. La répartition habituelle est décrite dans ce document.

XR : je demande si, tant qu'à faire, on ne peut pas monter carrement l'axe 2 à 50%. Le président répond que le rôle du FAVE n'est pas de faire que de l'assistanat social. C'est raisonnable comme réponse.

La répartition est adoptée à l'unanimité.

Aménagement du campus

Deux étapes reste à franchir pour terminer l'aménagement du DUSVA :

Le président nous fait un petit rappel de l'historique de l'aménagement du DUSVA :

L'agence d'urbanisme a fait un rapport (qui sera diffusé aux membres du conseils), et des propositions. En gros les critiques :

Quelques propositions de l'agence sont :

Le président précise qu'il faudra définir des priorités :

On discutera de tout ça à la rentrée, lors du prochain conseil, et on devra donner des orientations générales pour les concepteurs.

XR : j'ai mollement (et assez maladroitement) essayé de demander si des questions environnementales (e.g. récupération des papiers et cartons) pouvaient trouver leur place dans ce schéma. Ca ne semble pas vraiment à l'ordre du jour.

Convention avec Naplouse

Le président précise que Lille est jumelée avec la ville de Naplouse (en Palestine), et que de là vient l'idée d'une coopération avec son université.

Pour l'instant les coopérations ne se feraient que sur trois éléments :

  1. Génie Civile
  2. Génie Biologique
  3. Sciences économiques

La convention est adoptée à l'unanimité.

La dame qui s'occupe de ce genre d'accord, nous soumet l'accord type qui sera désormais utilisé dans ce genre de coopération, si l'université partenaire n'a pas de protocole particulier à respecter. Vous avez accès à la version numérisée de ce document.

2ème tranche de CLEO

Adoptée à l'unanimité.

Convention DESS ingénierie des projets de coopération

Adoptée à l'unanimité.

Création d'une option au sein du DUT mesures physiques

Adoptée à l'unanimité.

GIS Villes

Adoptée à l'unanimité moins deux abstentions.

BB : J'ai voté POUR.

XR : J'ai voté POUR.

Convention DESS Connaissances scientifiques et techniques

Il s'agit d'une convention entre l'École Supérieure de Journalisme de Lille et l'USTL, pour un DESS dont l'USTL reste maître du contenu.

Adoptée à l'unanimité moins quatre abstentions.

BB : J'ai voté POUR.

XR : J'ai voté POUR.

Départ de Henri Dubois

Le président fait un petit discours pour rappeler le parcours de Henri Dubois (vice-président formation) qui part à la retraite, et Henri Dubois est applaudi par les conseillers.

Visiblement ému, Dubois tiens à ajouter qu'il a été content de faire ce qu'il a fait pour l'université.

Finalement tout le monde est invité à un pot dans la salle d'à coté.

Bruno BEAUFILS et Xavier REDON