[
Commission des finances du 16/12/1999 |
CA de l'USTL
| CA restreint du 7/1/2000
]
Vendredi 17 décembre 1999 à 14h30
Compte-rendu
BB : Désolé pour ce retard dans la mise à disposition de ce compte-rendu.
Le président commence par nous annoncer que le vice-président étudiant est
décédé.
Puis il insiste sur le fait qu'un appel à candidature pour la direction du
service commun de premier cycle sera fait début janvier pour remplacer Patrice
CARON qui a pris la vice-présidence formation il y a peu.
Ensuite il nous rappelle que la journée porte ouvertes de l'USTL aura lieu
le 10 mars 2000.
Le président parle aussi de la baisse des effectifs des étudiants.
Consultez la liste du dénombrement des
inscrits administratifs
par filiaires pour vous faire une idée.
Le budget, longuement discuté dans le dernier CA, nous est présenté sous la
forme d'un pavé assez indigeste. La discussion s'engage aussitôt :
Marie-Thérèse Pourprix fait un certain nombre de remarques sur le budget :
- Intervention : Tout d'abord elle trouve que les services centraux poussent un peu,
ainsi que le SUDES et le CUEEP.
- Réponse : Le président répond que rien ne sort de la lettre de cadrage, entre
autre le budget du CUEEP a été voté en CA. Il dit qu'il est vrai que pour le
SUDES, en revanche, la chose n'a pas été voté en CA.
- Intervention : Elle se demande pourquoi les lignes 64 et 628 ont des montants si
importants.
- Réponse : Yves Chaimbault explique que pour la 64 c'est normal car cette ligne
implique le salaire de plus de 200 contractuels ainsi qu'un bon nombre
d'heures complémentaires. Pour la 628 (divers) ils promettent d'étudier
la chose.
- Intervention : Elle lit un tract du SGEN qui nous a été distribué en début de séance
et qui dénonce un peu les différents problèmes soulevés par l'utilisation de
Nabuco.
- Réponse : Le président commence par dire que c'est pas trop sympa de ne donner
les tracts qu'au dernier moment.
BB : Celle là elle est bien bonne la plupart du temps on a les documents
sur lesquels on va voter juste avant la séance, m'enfin bon passons.
Sur le fond il dit qu'il n'a pas eu le temps de lire et que du coup il
ne peut pas trop répondre. Si j'ai bien compris le problème ne vient pas de
Nabuco mais plutôt du fait que l'on applique des règles que l'on aurait dû
appliquer depuis longtemps, alors forcément ça ne se fait pas sans douleur.
- Intervention : Arnaud RYS intervient en disant que finalement Nabuco augmente la charge
de travail des composantes et que donc du coup c'est pas encore bien
génial comme système. Il pose alors deux questions :
- Pourquoi l'argent pour la mise en sécurité du campus est pris
uniquement sur les réserves d'enseignement ?
- Comment se fait le calcul des réserves ?
- Réponse : Le président précise que le budget est complètement déconnecté du
calcul des réserves, que jusqu'à présent la recherche n'est pas intégré dans
le calcul des réserves. Les réserves facultatives s'élèvent à 54
Millions de Francs. Il dit qu'il est d'accord pour que les raisonnements se
fassent désormais de manière plus globale.
- Intervention : Claude Bertout intervient pour demander la composition de la
composition de la cellule des marchés.
- Réponse : Le président répond qu'il promet de nous la donner bientôt.
XR : Je trouve que Nabuco est trop souvent critiqué.
Il s'agit certainement d'un logiciel lourd, mal conçu, trop cher mais
le nombre d'informations que sa mise en place a révélé est impressionnant.
Par ailleurs il est utilisé sans trop de problèmes dans d'autres Universités
(il semble, par exemple, être utilisé sans heurt à l'Université de Poitiers).
Le budget est alors voté à l'unanimité moins 2 abstentions et 1 personne ne
prenant pas part au vote.
BB : Je me suis abstenu pour la simple raison que je trouve que
les explications sur la manière dont est fait le budget ont été trop technique
pour moi : je ne peux pas voter un truc que je ne comprends pas suffisament
bien. De plus je trouve que certaines réponses aux interventions ont été un
peu rapides.
XR : Je n'ai pas pris part au vote. Je ne suis pas capable
d'avoir un avis sur ce budget. Par contre, je ne souhaite pas bloquer le
budget par respect envers le travail effectué par la comptabilité.
Le CEVU a travaillé sur la nouvelle campagne d'habilitations des écoles
doctorales, un document nous a été distribué à ce sujet.
En gros la proposition c'est :
- 1 école doctorale SPI composée de 9 DEA, la nouveauté c'est que les
maths sont divisées en 2 DEA ;
- 1 école doctorale SES composée de 8 DEA, dont 1 cohabilité avec Lille 2
- 1 école doctorale SMRE composée de 7 DEA
- 1 école doctorale avec Lille 2
- 1 DEA hors école doctorale
La proposition complète est
disponible.
La proposition du CEVU est votée à l'unanimité.
- Intervention : Jean-Pierre STEEN rappelle qu'une école doctorale c'est avant tout une
école de docteurs, comme les écoles d'ingénieurs) et demande que ce fait
soit bien compris par le ministère. Une motion est alors formulée et
proposée au CA pour qu'au delà du DEA un H/E particulier par docteur
soit demandé pour la professionalisation.
La motion est votée à l'unanimité.
Un certain nombre d'habilitations et d'évaluations mi-parcours ont été
étudiées par le CEVU :
- DEUST machin mobile AVIS DÉFAVORABLE
- MST SN transformé en IUP management des entreprises OK
- DESS Organisation du travail OK
- DESS Politique de santé OK
- DESS Bio-informatique présenté pour la rentrée 2001 OK
- DESS Protéonique pour la rentrée 2000 OK
- Licence - Maîtrise de Sciences Cognitives avec Lille 3 et l'Université
du Littoral. L'avis est FAVORABLE SOUS CONDITIONS que
la maîtrise d'oeuvre ne soit pas exclusivement à Lille 3, c'est à dire
que le CEVU demande une vraie cohabilitation (validation, inscription et
délvrance des diplômes).
Le tout est adopté à l'unanimité moins une abstention.
BB : J'ai voté POUR.
XR : J'ai voté POUR.
On ne fera ici qu'un cadrage général et une proposition au rectorat, le
vote de l'envoi des propositions ne se fera que lors du prochain CA.
Un document de cadrage nous est présenté, le président insiste notamment
sur le fait que la licence professionnelle ne doit pas être la prolongation
d'un cycle professionnalisé, et qu'il n'y aura pas de cadrage horaire, il
faudra respecter scrupuleusement le H/E (pas d'économie ou de profit sur les
charges).
Le président rappelle que l'habilitation est sur 3 ans et que cette année
seul un petit nombre de licence seront ouvertes (pas plus de 2 par
établissement selon lui).
- Question : Marie-Thérèse POURPRIX demande pourquoi le rectorat intervient là
dedans ? Elle insiste sur le fait que ces licences doivent surtout
s'adresser aux étudiants des disciplines théoriques (DEUG) et qu'il doit y
avoir une intervention forte des gens des formations de DEUG dans ces
licences, notamment pour l'entrée. Elle veut une interaction importante
entre les gens qui ont eu les étudiants et ceux qui les auront.
- Réponse : Le président insiste sur le fait que la licence professionnelle
s'adresse à l'ensemble des publics et pas prioritairement
à un public particulier. Il est d'accord pour faire intervenir l'ensemble
des disciplines à condition que ce soit proche de la professionalisation. Le
rectorat intervient là dedans en tant que représentant des formations BTS et
comme le calendrier est très serré le recteur essaie d'harmoniser le tout.
- Intervention : Michel FEUTRI (je suis pas sur du nom) intervient pour souligner le
fait que la dimension professionnelle du diplôme doit être bien mis en
valeur et qu'il faut insister là dessus. Il veut que l'on garantisse
l'accès de ces formations à des publics différents et qu'il faut donc bien
penser à un découpage fin de la formation. Il insiste pour que les débouchés
des formations soient bien étudiées et que l'on ne retrouve pas de chose du
genre semble exister dans les documents. Enfin il dit que les
effectifs faibles ça va coûter cher et qu'il faudrait mettre au point des
groupes de pilotages de ces licences professionnelles.
- Intervention : ROLLET rebondit à son tour pour demander comment on peut définir la
dimension professionnelle d'une formation. Il demande ensuite s'il
peut y avoir des poursuites d'études ou si la sortie se fera obligatoirement
à BAC+3. Enfin il s'interroge sur l'organisation pédagogique de ces
licences.
- Réponse : Sur ce dernier point le président répond que la licence pro ressemblera
fort aux DESS (stage, projet tutoré etc.). Il dit qu'en gros une licence pro
devra correspondre à un secteur d'activité et à une branche professionnelle
particulière. Il se méfie des découpages trop fins et aux examens et
controle de connaissance sur ces découpages qui deviendraient difficile à
mettre en place. Il est d'accord sur l'idée des groupes de pilotages, et que
la réflexion sur ces sujets est encore en cours.
- Question : Marie-Thérèse POURPRIX demande sur quels critères les étudiants seront
choisis.
- Réponse : Le président répond qu'il y aura un dossier pour chaque habilitation
et que ce sera étudié au cas par cas. En gros les dossiers d'étudiants
devront être étudiés par des commissions avec l'équipe pédagogique plus un
responsable de DEUG, DUT et BTS.
- Question : Un mec de math demande comment l'information circulera.
- Réponse : Chaque porteur de projet devra contacter les responsables de DEUG, DUT
et BTS.
- Question : Un représentant des AITOS demande si ces nouvelles licences
impliqueront des créations d'emplois AITOS.
- Réponse : Pas tout de suite, comme toujours ça sera décalé dans le temps.
- Intervention : Un étudiant insiste sur le fait que cela ne doit pas être une troisième
année d'IUT.
- Réponse : On l'a déjà dit et c'est dans le cadrage.
- Intervention : Un mec de l'IUT relativise la transversalité de ces formations
puisqu'il faut être professionnalisant.
Le cadrage est accepté à l'unanimité.
Le 28 on aura une fiche synthétique et un dossier complet pour chaque
projet. En attendant vous pouvez consulter un
document synthétique
sur les projets de licences professionnelles.
- Intervention : BOQUET intervient pour dire qu'à l'IUT ce genre de remise à plat se
fait, avec pour exemple la transformation du DUPT en licence pro.
Un document
sur la loi sur l'innovation nous a été distribué. En gros :
- Tout agent du MENRT pourra créer une entreprise si l'entreprise valorise
le travail fait à l'USTL. L'enseignant sera délégué après autorisation
de l'USTL. Un commission de déontologie sera à chaque fois consultée.
- Un agent peut désormais participer au capital d'une telle entreprise
- Un agent peut participer au CA d'une entreprise à condition de ne pas
posséder plus de 5% du capital de celle-ci.
L'USTL se doit de s'impliquer financièrement plus soit par le biais d'une
filiale complètement privée ou par le biais d'un SAIC (cf document). Il est
rappelé que pour l'instant les universités ne peuvent pas cotiser aux ASSEDIC.
Le fond d'amorçage proposé implique la puissance publique. Pour l'instant
tout le monde est d'accord sauf l'état, qui ne s'impliquera que si les
universités s'impliquent aussi. Il est clair que si les entreprises ainsi
amorcées fonctionnent alors les dividendes reviennent directement à la hauteur
de la participation dans ce fond. La vraie question est donc de savoir à
hauteur de combien on rentre là dedans.
Il y a une demande très forte pour que les Universités participent
activement aux créations d'entreprises et à l'activité économique de la
région. C'est un bon moyen.
- Question : On a déjà eu des expériences de ce genre dans le passé, qui ont été
malheureuses, ne devrait-on pas se méfier ?
- Réponse : Dans ces expériences on restait en interne, là il s'agit de la
création d'une Société Anonyme, les risques sont donc limités à l'apport de
départ.
Le président dit que l'on essaiera de faire une discussion et une
proposition lors du prochain CA.
BB : Moi je serais plutôt pour une participation forte à ce genre de trucs
surtout vu nos réserves.
Relations internationales
3 accords de coopération sont votés à l'unanimité :
- avec l'université de FRANCEVILLE (Gabon) c'est un renouvellement ;
- avec l'ENST de RABAT (Maroc) ;
- avec l'université de RIO DE JANEIRO (Brésil).
L'objectif du GIP EduFrance était initialement de conquérir des parts de
marché sur l'enseignement supérieur dans le monde. Cet objectif a quelque peu
changé, il est maintenant de valoriser l'offre éducative des pays membres.
Il est composé de 19 personnes à temps plein, il comporte 80 adhérents dont
Lille III, l'EDHEC, l'ENSC, Lille II, l'université d'Artois, de Valenciennes,
et l'école de journalisme de Lille.
Il propose 135 offres de formation différentes qui sont assez mal réparties
pour l'instant : par exemple, il y a une grande prédominance des formations en
management.
Ces objectifs sont de mieux recadrer toutes les offres :
- Supprimer les offres de formations qui sont en fait des camouflages des
offres de formation françaises.
- Offrir des produits complets (formation/acceuil/hébergement).
- Les enseignements sont en français.
- Les coûts planchers sont de 2300 euros.
Les potentiels de l'USTL sont multiples :
- l'offre SOCRATES classique (Sciences de la Terre, Géographie, ENIC,
Sciences Économiques et Sociales),
- l'IAE fait une école d'été tous les ans,
- l'USTL est dans le pôle européen de formation de la métropole.
Le président insiste sur les deux rôles importants d'EduFrance. Tout
d'abord la valorisation des formations, et donc des diplômes français. Ensuite
sur l'accueil des étudiants et donc la coordination des actions éducatives. En
fait la volonté commerciale a perdu de l'importance par rapport à la volonté
de valorisation.
- Question : ROLLET demande si des aides sont possibles dans ce cadre.
- Réponse : Oui mais elle ne peuvent être que d'ordres logistiques (contacts dans
les ambassades, etc.), aucune aide financière n'est à attendre.
BB : Je crois qu'il y a eu un vote mais rien n'est moins sûr ...
XR : Oui, il y a eu le vote éclair habituel (bien réussi
d'ailleurs : l'adhésion est passée à l'unanimité). J'ai noté que l'adhésion
coutait 12000F.
Le ministère veut valoriser la mise en commun des connaissances au niveau
européen, or jusqu'à présent il ne reconnaissait que les diplômes français. En
fait le seul contre-exemple est un doctorat européen qui n'a pas, en fait,
de valeur sinon sur un CV, puisque c'est un label européen, et pas un
diplôme.
Les diplômes ne sont délivrés que par un établissement et aucune
délégation de délivrance n'est possible. Si on passe par un consortium le
diplôme local n'aurait aucune valeur. L'autre solution, lourde, c'est de faire
des cohabilitations.
Le CEVU a accepté deux propositions de convention pour des labels
européens ajoutés aux diplômes locaux. Les Universités participants à la
convention reconnaissant ce label pour la validation. Il reste cependant un
problème sur le nom de ces labels, à cause du terme mastaire qui va devenir un
diplôme en France et de ses homonymes français et anglais (mastère et master).
Donc l'idée c'est de rajouter seulement un label du genre Label
Européen d'Économétrie Appliquée à un de nos DEA et de spécifier entre
parenthèses sur la convention : European Master of Applied
Econometric.
La proposition est acceptée à l'unanimité. La version définitive de la
convention nous sera présentée lors du prochain CA.
BB : Ce genre de problème juridiquo-syntaxique c'est à mon avis
l'exemple parfait de ce qui fait avancer les choses hyper lentement. On a
perdu au moins un quart d'heure sur, à mon avis, une broutille.
XR : Sans compter le nombre d'arbres morts pour retirer à
50 exemplaires (au minimum) un document dont 20 caractères ont été modifiés.
Une présentation du bilan de la formation continue pour 1998 est
faite. C'est toujours décalé puisque l'argent arrive aussi avec un décalage.
- Toutes les composantes ont une part formation continue.
- Une nouvelle loi sur la formation continue est en chantier. Elle devrait
être prête pour 2001. Le débat commence maintenant, il faut ne pas rater
le débat.
- Un accord est en cours avec la région pour que l'accueil soit fait avec
l'ANPE et les structures amonts (c'est leur boulot normalement).
- Les durées de formation doivent être réduites.
- Un document nous est présenté pour résumer le fonctionnement de la
formation continue mais en gros :
- Pour le CUEEP on en parlera au prochain conseil, dès que l'audit
sera disponible.
- En formation continue on est payé sur ce qui est fait
effectivement : c'est à dire que si le stagiaire part avant la fin
du stage on est pas payé.
- Il y a de plus en plus de contrôles : pour les financeurs ça
devient indispensable. Pour le moindre truc il y a des contrôles
(d'où les feuilles de présences que nous font signer les étudiants
en formation continue).
- Ressources de l'USTL pour la formation continue : 85MF.
francs .
- Compte d'exploitation : 5MF.
- Question : D'où vient la différence entre les inscrits USTL et les inscrits
formation continue ?
- Réponse : Le problème vient du décalage entre le 1er et le 2nd semestre, les
formations continues ne s'inscrivant pas toujours au début de l'année
universitaire.
Sur la sécurité, les réunions avec le préfet de police, le maire de
Villeneuve d'Ascq, le représentant du département ont lieu assez souvent. Le
ministère a pour idée de ne pas inclure la sécurité dans le plan U3M, il veut
un plan à part étalé sur 6 ans. Le maire de Villeneuve d'Ascq dit que c'est
trop long et il veut donc des changements plus rapides. Un
document
sur la proposition de travaux est présenté pour les 6 ans.
En gros presque tous les bâtiments sont OK pour la sécurité incendie. il
manque cependant les trucs pour le gaz, l'électricité basse tension, les
sorbonnes, etc. Un document de travail sur une feuille A3 nous est distribué
récapitulant l'état du patrimoine immobilier de l'USTL de ce point de vue là
(en voici le
haut et le
bas).
En gros il faut encore 100 millions de francs pour tout mettre aux normes.
Le président dit qu'il faut que l'on connaisse bien nos bâtiments, et que
le document de travail peut nous y aider. Le ministère promet de l'argent sur
les 6 ans, mais vu les demandes de la mairie (sur 1 voire 2 ans) l'USTL a
fait une proposition sur 4 ans. Le travail a commencé, on votera le tout au
prochain conseil.
BB : On va avoir à en faire des trucs au prochain conseil,
ça risque d'être aussi chargé que celui-ci...
- Question : Est-ce que la mise en place du champ radio-actif au C14 est prise en
compte ?
- Réponse : Oui et c'est même déjà fait.
Il ne faut pas s'attendre à obtenir beaucoup d'argent sur le CPER pour les
bâtiments nouveaux.
La mairie de Lille veut récupérer une partie des bâtiments du CUEEP de la
rue angelier, qui s'étale du 9 au 11. Elle veut récupérer le 9 et déplacer les
gens de Lille I et Lille III qui ne sont pas trop loin. Le problème c'est que
ces solutions ne permettent pas de reloger tous les gens de Lille I. Donc en
attendant la relocalisation du département GEA de l'IUT sur notre campus ils
sont déplacés.
BB : J'ai pas bien compris où ils sont en attendant, ça va trop
vite pour moi, on voit bien qu'ils sont pressé de partir en week-end. Faut
dire aussi que vu l'ordre du jour les discussions ont été très longues ...
Le président fait un rapide récapitulatif des besoins de nouveaux bâtiments
sur le campus :
- Recherche en Maths.
- RMNRX (c'est un centre commun de recherche en physique si j'ai bien
compris) .
- Bâtiment pour la valorisation de la recherche.
- Sciences Humaines et Sociales (en plus du nouveau SH3).
- NTIC multimédia.
- Étudiants et vie sociale, mais la maison de l'étudiant est déjà en projet.
Certains bâtiments vont se libérer P12, C6, Courrier, etc. La question est
donc de savoir comment on réaffecte le tout. Les propositions sont de s'occuper
des plus urgents d'abord :
- RMNRX : C4 rénové, C6 et C5.
- NTIC : P7 pour les centres de ressources pour étudiants.
- Tout ce qui se faisait au B4 se ferait dans le 3ème étage de l'ancien
EUDIL.
- le LAIL irait à l'EUDIL.
Le président donne ses prévisions sur le CPER pour les bâtiments, en tout
300MF :
- 20MF pour le SH3.
- 180MF pour l'IUT.
- 40MF pour un truc que je n'ai pas eu le temps de noter.
- 20MF pour la maison de l'étudiant.
Quelques questions fusent alors :
- Question : Le CRI demande où vont se trouver les centres de ressources pour les
étudiants ?
- Réponse : P7 et SN1 pour l'instant.
- Question : Un mec de GEA demande pourquoi le département GEA ne revient pas tout
de suite sur le campus.
- Réponse : Ben, il faut 1500 m2 et on ne les a pas pour l'instant.
- Question : Marie-Thérèse POURPRIX pose une question sur la politique de demande d'implantation
des bâtiments du campus. Elle demande notamment ce qui en est de la future
maison de l'étudiant par rapport au bâtiment culture (ce dernier est entrain
de se construire devant le P1).
- Réponse : Le président répond que d'après une décision d'un CA précédent le
bâtiment culture a le rôle de devenir un espace socio-culturel.
MTP : J'ai peur en effet que l'on supprime encore une fois une grande
pelouse pour construire une maison de l'étudiant et des parkings dans un
endroit isolé, loin du batiment culture et de la MACC : la réponse du
président est dans le sens de mêler bâtiment culture et maison de l'étudiant
ce qui me semble sérieux et logique.
- Question : Bruno BEAUFILS demande s'il est bien clair que les bâtiments à détruire
(cf document de travail) ne seront pas réutilisés.
- Réponse : OUI, normalement.
Ce point est reporté au prochain CA.
Cette demande d'argent au FEDER par l'IAE est accepté à l'unanimité.
La gestion des contrats en cours, ainsi que les personnels de cette
association seront repris par le A3.
La dissolution est acceptée à l'unanimité.
BB : Je trouve qu'avoir un CA si chargé est un peu ridicule. En
fait les derniers points, dont certains ne sont pas négligeables, loin de la,
on été baclés parce que beaucoup de monde était soit parti, soit pressé de
partir.
Bruno BEAUFILS et quelques retouches mineures par Xavier REDON.
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