Copyright © 1999
Bruno BEAUFILS
(beaufils@lifl.fr)
,
Xavier REDON
Tout d'abord une remarque : la convocation à ce conseil est arrivé le 19 Mai avec l'audit de la situation du CUEEP. C'est déjà un peu juste pour prendre connaissance du dossier.
Bien pire, 13 documents sont donnés juste avant la séance dont 10 servent de support à des décisions immédiates (votées durant la séance).
La procédure d'élection d'un vice-président étudiant au CEVU est décidée à l'unanimité. Ce vice-président est élu par les élus étudiants des trois conseils parmi ces étudiants élus.
XR : J'ai laissé passé le vote sans réaction. Je mets sur le compte du manque de préparation du sujet le fait de ne pas avoir fait la remarque qu'un étudiant est sensé faire des études, pas de prendre des charges administratives. C'est en discutant avec le conseiller Beaufils que j'ai pris conscience du problème.
Les seuls changements par rapport à l'année dernière sont :
Pour information le taux plein de la PAP est de 15000F par an. Des taux de 2/3, 1/2 et 1/3 peuvent être alloués. À priori les candidats à la prime devraient tous être satisfaits, suite au prochain CA.
Les listes de fonctions sont adoptées avec 2 abstentions et 2 refus de prendre part au vote.
BB : Je suis arrivé juste à ce moment là, un peu en retard.
Deux pages sur les principes de réorganisation du CUEEP sont données en début de séance.
Par contre deux décisions sont plus fermes : il faut retrouver un équilibre financier. L'université éponge le déficit de 2,7MF de 1998, plafonne l'aide au CUEEP en 1999 à hauteur de 1,2MF et en 2000 à 500KF. L'équilibre doit ensuite être atteint. En ce qui concerne le personnel (162 AITOS, 90 enseignants, des statuts très différents), pas de mise à la porte. Il faut cependant reconvertir en un an le personnel superflu sinon on ne peut rien promettre ...
Ces mesures ont provoqué quelques questions :
On nous explique qu'il n'y a pas de changement de tarif par rapport à l'année dernière (sauf une augmentation de 1F ça et là).
Le vote est fait dans la foulée (aucun temps de réflexion sur un document donné en début de séance). Une abstention.
On a droit à un très long discours sur les actions et le budget de la culture à l'USTL.
XR : cela n'engage que moi, mais j'ai trouvé que ce monologue était une démonstration parfaite de la culture ennuyeuse à souhait. Le point fort du débat est la distribution d'une bouteille de 33cl d'eau minérale aux personnes présentes. Le petit bruit de débouchage des bouteilles rend plus pétillant le discours.
On s'instruit un peu : l'acronyme FAV signifie Fond d'Aide à la Vie étudiante et FAS signifie Fond d'Action Sociale.
BB : Pour FAS je savais ;-)
L'assemblée se réveille et pose quelques questions :
XR : Bien que jamais dit clairement j'ai l'impression que les étudiants souhaitent avoir une partie du budget culture pour organiser des manifestations plus adaptées à leurs goûts.
Mais bon à part que le discours a été long et un peu rasoir, les comptes sont équilibrés et le mec a l'air de bonne volonté, alors ... tout le mode est content.
Pas de vote sur les conventions cette fois. On laisse le temps aux conseillers de réfléchir.
Le CA doit voter pour autoriser le dépot d'un dossier FEDER permettant de financer le plan NTIC de l'USTL. Le dossier porte sur 10MF. Si le dossier est accepté 5MF sont débloqués par le FEDER, 5MF par l'USTL.
Les actions les plus visibles de ce plan sont :
Le reste de l'argent ira à diverses autres choses comme des formations de commerce électronique.
Il est posé la question de savoir si le personnel de l'USTL (en particulier les AITOS) ont suffisament accès à Internet. Le président propose de vérifier ce point.
L'autorisation de dépôt du dossier (vers début Juin) est voté avec un refus de prendre part au vote.
Ce comité est une instance de consultation, pas de décision. Le président indique qu'il est possible de ne voter ces statuts qu'au prochain CA.
XR : je demande qu'il en soit ainsi (par principe, pour ne pas avoir à prendre une décision sur un document remis seulement en début de séance).
La SA MACC a un problème de déficit cumulé qui atteint 1,27MF.
C'est gênant car le capital social de cette société est de 1,37MF. Quand la situation nette d'une SA (en gros son capital social moins son déficit cumulé) est inférieure à la moitié du capital social elle peut être dissoute.
Pour éviter cette dissolution il est proposé de réduire le capital au minimum légal (250KF). Bien sur, c'est une perte sèche pour les actionnaires (l'action passe de 1000F à 185F).
Les actionnaires de la MACC sont l'USTL à 78%, la chambre de commerce, la caisse d'épargne et quelques autres.
Juste pour information, la ville est propriétaire des murs, elle était même actionnaire à hauteur de 500KF avant de rétrocéder ses parts à l'USTL pour le franc symbolique.
Quelques remarques sont faites : le problème du déficit cumulé n'est pas nouveau (la diminution du capital a été évoquée l'année dernière) et si un nouveau déficit de 20KF est constaté l'année prochaine plus rien ne pourra être fait pour sauver la MACC.
Le président propose donc que le CA ait un débat au sujet de la MACC.
La diminution du capital est voté avec une abstention.
Comme vous pouvez le constater sur les documents numérisés, l'USTL possède d'importantes réserves (223MF de réserves disponibles, sans compter les 117MF coté recherche).
Les réserves sont importantes à cause de faits ponctuels comme la frénésie de construction actuelle. Les budgets de construction sont versés d'un seul coup puis dépensés tout au long de la construction (e.g. 45MF pour l'EUDIL). D'après la comptable, ces chiffres montrent que l'USTL est une des plus "grosses" universités de France, d'ailleurs c'est une des rares à être jugée par la cour des comptes.
Il n'est pas forcement intéressant d'avoir des réserves importantes. Par exemple l'USTL dispose de 80KF de réserves disponibles qui servent de prétexte au ministère pour refuser les demandes de crédit. De plus ces réserves sont difficilement utilisables car réparties sur les différentes composantes. C'est pourquoi le président propose de "mutualiser" ces réserves. D'ailleurs, légalement c'est le président qui dispose des réserves. Actuellement c'est pas ainsi que fonctionne l'USTL. En particulier, certaines composantes utilisent les réserves en prévision de nouveaux bâtiments (e.g. l'IUT, sur les 22MF de réserves, 10MF serviront pour le déménagement).
Les comptes financiers de l'USTL sont approuvés avec une abstention, idem pour les décisions budgétaires modificatives.
Le logiciel Nabuco est un outil d'application du décret financier du 14 janvier 1994. L'acronyme Nabuco signifie Nouvelle Approche BUdgétaire et COmptable. L'USTL est assez en retard pour la mise en place de Nabuco pour diverses raisons. A priori le gros intérêt de Nabuco est que cela forcera l'USTL à se mettre en conformité sur le plan financier. Par exemple, pour l'instant le seuil de marché n'est pas respecté (le seuil est de 300KF pour l'ENSEMBLE de l'USTL, pas 300KF par composante comme on le croit généralement). Un autre exemple est la date de paiement; s'il y a dépassement des pénalités devraient être payées, ce qui n'est pas le cas actuellement.
Pour paramétrer Nabuco il faut définir les unités budgétaires (UB). Chaque UB devant définir des centres de responsabilités (CR). Pour ne pas bloquer Nabuco il ne faut pas plus de deux niveaux de CR. Chaque CR feuille devra tenir un "budget" avec des destinations et des rubriques. Ces deux dernières entités doivent être les mêmes pour tous les CR (mais la comptable de l'université peut en avoir des différentes, généralement avec des rubriques plus détaillées jusqu'à 6 chiffres). L'équipe présidentielle fait une proposition de découpage en UB, de choix des destinations et de choix des rubriques.
Quelques questions sont posées :
La mise en place de Nabuco (définition des UB, des CR, des destinations et rubriques budgétaires) ne sera votée qu'au prochain CA.
Il restait quelques commissions à constituer en particulier la commission des finances, la commission des statuts et la commission de l'aménagement des campus. Ces commissions sont constituées sans trop de bagarre. Le syndicat SGEN-CFDT intervient sur plusieurs points :
XR : Je sais même pas s'il y a eu vote, la réunion a été levée à une vitesse au moins Warp 12.
Bruno BEAUFILS et Xavier REDON
Copyright © 1999
Bruno BEAUFILS
(beaufils@lifl.fr)
,
Xavier REDON