USTL 20 March 2001 16:44




PROJET POUR LE CONTRAT D'ETABLISSEMENT
2002-2005

INTRODUCTION

         La période contractuelle 2002-2005 sera marquée par tout un ensemble d'évolutions dans lesquelles l'USTL inscrit son projet.

      Les contraintes démographiques vont continuer à peser sur les effectifs étudiants attendus. Toutefois la baisse devrait être un peu moins élevée que dans la période précédente. Pour autant l'évolution sera différenciée. La désaffection vis-à-vis de filières scientifiques risque de perdurer alors qu'on observe un attrait pour les filières professionnalisées et technologiques. L'USTL promouvra une politique d'attractivité des DEUG scientifiques, développera des actions pour lutter contre la désaffection des filières scientifiques et diversifiera ses formations.

     L'hétérogénéité des publics étudiants va encore s'accentuer ce qui impose un meilleur dispositif d'accueil et une rénovation des pratiques pédagogiques.

   Du point de vue des formations, la principale évolution réside dans les perspectives de la Formation Continue. Dans une région où le taux de chômage reste supérieur au niveau national et ou les écarts en terme de qualification, notamment au niveau de l'encadrement supérieur restent important, celle-ci est une nécessité. L'USTL s'est engagée déjà fortement grâce à son dispositif de VAP dans une démarche de formation tout au long de la vie. Elle sera approfondie et prendra appui sur les résultats des discussions issues de la loi de la modernisation sociale, sur les conclusions des négociations sur la réforme de la formation professionnelle et sur les conséquences de la mise en uvre de la loi sur les 35 heures. Cette évolution se fait dans le contexte d'une certaine fragilisation des composantes les plus impliquées dans la formation continue du fait d'une part de la baisse des financements publics et de l'augmentation, d'autre part du poids des activités liées à l'environnement de la Formation Continue qui devraient être prises en compte dans le cadre du service public.

    La recherche dans la région repose sur la recherche universitaire et un objectif prioritaire pour notre région réside dans la création d'emplois de chercheurs des organismes. Le plan de dveloppement de la recherche en région Nord - Pas-de-Calais peut être une opportunité pour réduire une partie de déficit régional en chercheurs. L'université s'impliquera complètement dans cette démarche en développant une politique d'accueil et de partenariat renforcé avec tous les organismes de recherche.

         L'USTL doit participer plus activement au développement régional et local. C'est à la fois une demande forte de notre environnement mais aussi une des missions affirmées dans la loi d'orientation de l'enseignement supérieur de 1984. L'USTL entend poursuivre et amplifier son rôle social et économique pour accompagner la croissance de la région. Une attention particulière sera portée au développement métropolitain.

         Notre positionnement par rapport aux autres universités régionales doit être affiché plus clairement et de façon ouverte. Il convient de travailler au renforcement du pôle lillois d'enseignement supérieur et de recherche de façon à ce qu'il ait une meilleure visibilité internationale et de développer le fonctionnement en réseau avec les autres universités de la région.

         L'université va connaître un renouvellement important, à court terme, du corps des enseignants-chercheurs par des départs en retraite croissants. Il nécessitera une mise en uvre d'une gestion pluriannuelle des recrutements de chercheurs et d'enseignants-chercheurs afin de procéder aux nécessaires rééquilibrages disciplinaires tout en maintenant un potentiel de recherche de niveau international.Cette période contractuelle coïncide avec celle de l'intégration des contractuels du dispositif SAPIN. Cette intégration nécessite des mesures spécifiques qu'il conviendra d'envisager dans le cadre d'une problématique globale de l'emploi.

         On assiste à une évolution rapide des modes de financement des universités. Le financement récurrent perd de son importance au profit du financement sur projet ou du financement contractuel. Beaucoup de projets nécessitent des consortia à décliner selon les cas au niveau régional, interrégional, national ou international. La perspective de la suppression du FEDER oblige à s'y préparer.

         Pour atteindre les objectifs du contrat, la méthodologie d'une gestion globalisée et intégrée permettant des opérations transversales sera privilégiée, où la mutualisation des moyens et la recherche des synergies entre services et secteurs disciplinaires doivent rompre avec une pratique d'accumulation et de création d'unités juxtaposées. Ainsi dans l'amélioration de la vie des étudiants, elle entend associer la dimension formation, à celle d'éducation et de culture, de développement des activités sportives, de l'intégration à la cité mais aussi de l'internationalisation tout en prenant en compte les problèmes qui touchent la vie sociale, la santé, la vie associative, la gestion du temps libre et l'animation sur le campus. Elle développe d'autre part une méthodologie de l'évaluation des différents projets.


CHAPITRE I

UNE STRATEGIE AMBITIEUSE POUR NOS FORMATIONS

Sous-chapitre I  : Une offre de formation maîtrisée, concertée et équilibrée

         Une offre maîtrisée
Les déséquilibres charges pédagogiques/potentiels au sein de l'USTL rendent impérative la maîtrise des charges pédagogiques. Alors que certains secteurs connaissent un sous-encadrement marqué, d'autres secteurs disposent, relativement aux critères, de capacités d'encadrement.

Les demandes de créations, en nombre raisonnable, prennent en compte l'évolution des formations " disciplinaires " et la nécessité de diversifier et/ou de créer des formations dans des secteurs en plein développement où la demande sociale est forte.
La plupart des demandes concernent le niveau Bac + 5 ; elles visent essentiellement à poursuivre la professionnalisation de l'offre de formation de certains secteurs.
Pour ce qui concerne les IUP, les créations correspondent à une demande (volet formation de Génopole) ou s'effectuent sur la base de restructuration.

La politique en matière de création de licences professionnelles reste raisonnable. Là encore l'objectif principal, au niveau Bac + 3, est de diversifier l'offre de formation de certains secteurs.

Les demandes relatives aux DEUST visent à conforter le dispositif de réorientation.

         Une offre concerte
La maîtrise des charges pédagogiques est, bien évidemment, déterminée par la " carte " des formations ; elle est aussi influencée par la gestion des flux à l'entrée des formations à capacités d'accueil limitées. Elle induit les besoins en postes. Nous proposerons la mise en place d'un comité chargé de la gestion concertée des flux  ; ce comité rassemblera les différents acteurs : responsables de formation, de pôles pluridisciplinaires, de composantes.

         Une offre équilibrée
L'USTL entend poursuivre un objectif d'équilibre entre les formations " disciplinaires " et des formations professionnalisées. L'essentiel des formations proposées à la création sont des formations professionnalisées et le poids de celles-ci devrait passer de 39 à
43 % au cours du contrat.

Sensible à la diminution de l'attractivité de formations générales comme le DEA, l'USTL mène une réflexion en vue de l'améliorer.

         Une offre cohérente
L'offre de formation est bâtie sur la base d'une cohérence interne (pas de redondance), et l'existence d'équipes de recherche dans le domaine concerné.
Le souci d'une cohérence externe en particulier au niveau métropolitain sera présent.

         Une offre lisible
L'offre de formation apparaît comme une structure très complexe au regard des usagers (en amont les lycéens, en aval le monde socio-économique). L'USTL veut en améliorer la visibilité en intégrant pleinement son IUT. Pour parvenir à une meilleure lisibilité, nous proposerons une déclinaison de cette offre comme suit :

-        une déclinaison traditionnelle   cycle par cycle pour ce qui concerne le secteur " académique " en indiquant les accès au secteur " professionnalisé ".

-        une déclinaison articulée autour des pôles pluridisciplinaires pour ce qui concerne l'offre relative au secteur " professionnalisé ".

Les composantes, très disciplinaires pour la plupart, restent les composantes de rattachement et d'animations pédagogiques de nombreuses formations. Les pôles pluridisciplinaires sont amenés à jouer un rle complémentaire essentiellement dans le secteur " professionnalisé ".
Les pôles pluridisciplinaires (actuellement au nombre de 5) visent à :
.      une meilleure visibilité des compétences de l'USTL
.    une meilleure communication sur notre offre de formation
.        une aide à la décision en matière de création de formation et de gestion des flux
.   la mutualisation des moyens (pédagogiques, matériels, )

         Ces pôles serons mieux structurés (comité de pilotage). De nouveaux pôles seront créés afin de couvrir un spectre plus large, en particulier un pôle e-services.

La lisibilité de l'offre dans le domaine des formations d'ingénieurs sera améliorée par la création de l'Ecole Universitaire Polytechnique de Lille regroupant l'EUDIL, l'IAAL et l'IESP.

Sous-chapitre II  : La politique pédagogique

I.       les objectifs

         Les objectifs pour nos formations peuvent se décliner comme suit :
         Répondre à l'évolution des publics étudiants (hétérogènes, volatiles, versatiles). Nous proposons la mise en uvre d'une politique pédagogique visant à améliorer l'efficacité du système de formation et à aider à la réussite.

         Répondre aux nouvelles exigences sociétales qui induisent de nouvelles attentes chez le public étudiant. Des éléments de réponse sont proposés via un développement de la professionnalisation ou la prise en compte de la dimension internationale.

         Prendre en compte la rénovation du dispositif national de formation en
confortant et développant le dispositif de formation initiale et continue des
enseignants, en collaboration étroite avec l'IUFM.

         Contribuer à la lutte contre la désaffection des filières scientifiques

         Tisser un réseau solide de partenariats .


II.      Principaux axes de la politique pédagogique

A.       Accueil, orientation, transition lycée-université

         "  L'université au lycée, le lycéen dans l'université  " : une orientation forte de cette politique visera à rapprocher les communautés éducatives lycée-université au-delà des contacts ponctuels par des programmes d'actions concertées entrant dans un cadre officiel de conventions de partenariat avec des établissements du second degré.

L' implantation du SUAIO dans ce nouveau bâtiment améliora la visibilité de ce service auprès des usagers. Il est prévu une augmentation conséquente des horaires d'ouverture au public, soit 32 h / semaine (actuellement 25 h 30).

         Le Service d'accueil sera renforcé pour les nouveaux étudiants dans le bâtiment DEUG/SUAIO (ouverture 2001)

         Les technologies d'information et de communication seront largement utilisées afin de toucher non seulement le plus grand nombre de lycéens possible, mais aussi les équipes pédagogiques de façon plus continu (expériences de sciences itinérantes à distance, journées découverte de l'université relayées par vidéo-transmission)
         La création de supports d'information complémentaires améliorant la lisibilité de l'université sera poursuivie.

B.       Rénovation des DEUG

Le bilan de la rénovation du DEUG SM est globalement positif : on note un taux de réussite aux examens supérieur à 65 % et une stabilisation de l'effectif étudiant par rapport aux années précédentes. L'expérience sera prolongée avec des améliorations qui tiennent compte du vécu des années précédentes. Les conditions de son extension à d'autres DEUG sont liées aux capacités de disposer des ressources appropriées.

Un aménagement " Préparation écoles " dans les DEUG SM, MIAS, STPI, SV, STU, et MASS en association avec l'EUDIL et l'IAAL est en cours d'élaboration.


C.       Réorientations, soutien

         Le dispositif actuel relatif aux réorientations après un premier semestre de DEUG concerne un nombre significatif d'étudiants (environ 300) et s'avère efficace (taux de réussite élevé). Nous souhaitons conforter ce dispositif (création de DEUST) et d'améliorer le passage des DEUG vers les BTS. Nous souhaitons organiser des réorientations CPGE : DEUG.

Nous continuerons de développer les formes " classiques " de tutorat (accueil, information, accompagnement pédagogique), par :
         - la mise en place un tutorat d'accompagnement pédagogique dans les centres de
    ressources (ce qui nécessitera, éventuellement, une initiation pour les tuteurs)
       - le développement du tutorat de révision (durant la deuxième quinzaine d'août) destiné aux étudiants qui doivent se présenter à la deuxième session.

D.       Les ATE (ateliers technologiques d'enseignement)

Créés durant l'avant-dernier contrat, les ATE ont eu pour rôle essentiel la mise en uvre d'une pédagogie de projet dans le domaine des sciences expérimentales. Nous souhaitons généraliser ce mode d'enseignement dont le bilan pédagogique est très satisfaisant. Nous élargirons les fonctions de ces ATE dans deux directions : utilisation pour des prestations technologiques (achèvement de projets amorcées par les étudiants pendant leur stage en entreprise) ; accueil, par des enseignants-chercheurs de groupes d'enseignants du secondaire, afin de discuter de l'aide qui pourrait être apportée à la mise en uvre des TPE dans le secondaire.
Nous préparons la création d'ATE dans d'autres secteurs : Sciences Economiques, Sociologie, Géographie et Mathématiques, ce qui traduit une évolution du concept même d'ATE.

E.       F.O.A.D.

L'       USTL entend intégrer pleinement les TIC dans son projet pédagogique. C'est pourquoi, l'USTL entend faire de la FOAD-EAD un axe fort de son projet. Les subventions allouées durant la période contractuelle actuelle (confortées par une subvention au titre du FEDER) ont permis la mise en place d'une bonne infrastructure (centres de ressources, ). Nous souhaitons développer des actions dans les directions suivantes :
-        rendre plus visibles via les pôles pluridisciplinaires (Télécom, e-service) nos potentiels de formation dans le domaine des STIC

-        élargir notre offre de formation dans le secteur e-service
Le DESS e-PM (Pédagogie Multimédia) est un élément de cohérence du volet FOAD-EAD et technologies éducatives. Il pourra être proposé aux maîtres du secondaire afin de leur assurer une formation solide dans le domaine (ce qui va devenir de plus en plus nécessaire) et leur permettre d'accéder au grade de mastaire.

-        production pédagogique
-        encourager et amplifier la production pédagogique " légère " (mise en ligne de documents avec menus interactifs), l'objectif étant d'avoir suffisamment de ressources pour un cursus donné
-        continuer s'intégrer dans des consortia pour ce qui concerne la production lourde type " Premier cycle sur mesure ".

-        propositions de formation en EAD
Il s'agit de formations pointues dans un domaine de compétence de l'USTL (DESS MICE, DESS MI3, ). L'USTL établira un schéma stratégique pour les développer.

-        formations sur le mode FOAD
Les objectifs prioritaires sont la réussite en 1 er cycle et le développement de comptences pour l'autoformation. Nous proposons l'expérimentation du mode FOAD dans une section du DEUG MIAS ; cette expérience sera évaluée de manière externe. Nous poursuivrons et développerons l'expérience " Physique en SV " (utilisation intensive de produits pédagogiques multimédias dans les séances de TD).

-        Evolution du DEUG " Géographie Télé enseignement "

-        préparation, à distance, aux concours internes (CAPES, Agrégations). Le " regroupement " des publics via l'EAD permettra d'atteindre le seuil critique. Dans un premier temps, nous proposons l'expérience dans le secteur Mathématiques

-        mise en place d'un groupe de réflexion sur l'usage des TIC en collaboration avec l'ULB et d'autres partenaires.
                 
         Pour mener à bien l'ensemble de ces opérations, il convient d'abord de sensibiliser les enseignants-chercheurs  ; nous mettrons en place :
-        des sminaires de discussion sur l'usage des TIC et l'implantation de cet usage sur l'évolution du métier d' enseignant-chercheur
- des actions de formation

F. Evaluation  - OFIP

L'évaluation des enseignements, sous forme de questionnaires à questions fermées, qui est actuellement systématique pour tous les DEUG, sera poursuivie et étendue. Cette évaluation sera discute et complétée au sein des Conseils Pédagogiques Paritaires.
        L'OFIP, un des acteurs principaux de la mise en uvre des procédures d'évaluation, développera au niveau de l'observation des formations et de l'insertion professionnelle les actions suivantes :

-        élaboration des tableaux de bord annuels
-        étude de la réussite (en DEUG et Licence) de cohortes d'étudiants
-        création de répertoires des emplois des diplômés interrogés
-        prévision des effectifs des étudiants de l'USTL.

D'autres études seront menées : causes de l'abandon en première année de DEUG, causes de la désaffection des filières scientifiques (en collaboration avec le CLERSE), conditions de vie des étudiants, étudiants étrangers.

G. La professionnalisation

La professionnalisation comporte deux dimensions : la professionnalisation de l'offre de formation et la professionnalisation des formations, selon des modalités spécifiques. Nous avons indiqué précédemment comment nous souhaitions compléter notre offre de formation afin de la diversifier.
L'acteur principal de la mise en uvre de la professionnalisation des formations est le Pôle d'insertion professionnelle du SUAIO ; sa mission est de développer un processus continu d'aide à l'insertion professionnelle des étudiants du DEUG au Doctorat.

Nous envisageons de mettre en place un Comité de Pilotage " Insertion professionnelle " réunissant des partenaires de l'USTL et du monde socio-économique régional ; l'objectif principal étant de bénéficier du regard critique et constructif des professionnels.

Le développement d'actions nouvelles pour la plupart initiées sous forme expérimentale en 2000-2001 peut se décliner comme suit :

-        sensibilisation l'entreprise en 1 er et 2 ème cycles déjà entrepris dans le contrat pécédent.
-        sensibilisation l'entrepreneuriat

Le dispositif de sensibilisation à l'entrepreneuriat CRE'INNOV sera renforcé. Il va de la sensibilisation à l'accompagnement de projet. CRE'INNOV est animé par le Pôle Insertion Professionnelle du SUAIO et le Service relations Université-Entreprises, en partenariat avec les structures régionales d'aide à la création d'entreprise. Cette action comporte deux volets :

                  La sensibilisation des étudiants qui vise à amener les étudiants à travailler, en équipe, sur un projet de création d'entreprise ou d'activité innovante en entreprise

         La sensibilisation des enseignants-chercheurs à la culture entrepreneuriale
organisée, en partenariat avec le monde socio-économique régional dans les séminaires " Professoriales " .

H. L'ouverture à l'espace international

L'USTL poursuivra au cours de la période contractuelle sa politique d'ouverture des formations à l'espace international. Dans un souci d'harmonisation de nos formations dans le cadre européen la généralisation du système ECTS et la mise en uvre progressive du supplément au diplôme seront menés grce à une définition des crédits intégrant la charge de travail de l'étudiant Un comité de pilotage institutionnel sera mis en place.

Cette politique s'organisera autour de trois axes :

- Favoriser la mobilité internationale des étudiants toutes filières confondues
Cette action aura une double dimension : permettre à plus d'étudiants de l'USTL de bénéficier de cette mobilité par une politique d'incitation et une politique d'accompagnement renforcées. Elle visera aussi à un rééquilibrage des flux d'étudiants. Cela passera par une amélioration les conditions d'accueil , un renforcement de la présence de l'USTL à l'étranger, la promotion et l'organisation de cours de langues en lien avec le Pôle Universitaire Européen de Lille.

-        Mettre en place de formations internationales qui incluent 30 % au moins de modules internationaux et s'accompagnent d'une mobilité physique à l'étranger en :
-                 augmentant la participation de l'USTL au programme Socrates dans le volet
-        favorisant l'accueil d'Enseignants étrangers qui participeront aux enseignements
-        intégrant dans les maquettes d'habilitation la création de modules internationaux

-        Développer des cursus intégrés avec des partenaires étrangers , conduisant l'obtention de doubles-diplômes ou diplômes communs "  label européen  " par le biais des réseaux européens (Socrates ou actions bilatérales) et des liens transfrontaliers
         Dans le cadre d'Interreg III, des initiatives transfrontalières sont proposées.


I. Augmenter la transversalité des formations
L'USTL souhaite qu'au-delà de la dimension disciplinaire les formations intégrent soit explicitement soit en soutien, d'autres dimensions.
Au premier rang de celles-ci se trouve la dimension culturelle. Tout le dispositif autour des rendez-vous d'Archimède s'inscrit dans cette logique. Un accompagnement valorisé des activités culturelles sera proposé.
Le développement des APS tant au sein des formations qu'en terme de pratiques libres sera assuré .
Une réflexion sera menée sur la valorisation des projets étudiants dans le cadre de la formation.

J. Une implication plus forte dans la formation des Maîtres
L'USTL entend participer activement à la mise en uvre du processus de rénovation de la formation des enseignants. Cette participation active, en étroit partenariat avec l'IUFM, s'effectuera à tous les niveaux : formation initiale, formation continue et sensibilisation aux métiers de l'enseignement.

. Formation initiale
         -Conforter la préparation aux concours externes des enseignants du second degré
-Aménager (sous forme d'options) les licences bidisciplinaires afin de mieux les articuler avec l'année de préparation aux concours PE.

. Formation continue
-Assurer les préparations aux concours internes (éventuellement sous forme EAD)
-Participer plus au Plan Académique de Formation élaboré par le Rectorat et mis en uvre par l'IUFM       et soutenir les actions de l'IREM
-Création du DESS EPM

. Sensibilisation aux métiers de l'enseignement
Offre (dès le DEUG) d'une option de pré-professionnalisation aux métiers de l'enseignement, constitue d'un premier module sur les finalités de l'Education et d'un second sur la connaissance du milieu éducatif.
        
         K. Lutte conte la désaffection des études scientifiques
        
         La désaffection des filières scientifiques est un phénomène profond qui suscite une forte inquiétude à la fois dans le monde éducatif et dans le monde socio-professionnel.
Pour ce qui concerne la lutte contre cette désaffection, l'USTL entend apporter sa contribution à différents niveaux :
-        contribuer à l'analyse des causes et des effets du phénomène
Mise en place d'un groupe de réflexion ULB - Grenoble –USTL.
Enquête et réflexion OFIP-CLERSE.
-        restaurer l'image de la science
Opérations Sciences Itinérantes (qui reçoivent un soutien marqué du Rectorat)
Actions de l'IREM (rallye mathématique)

-        mieux informer sur les études scientifiques et leurs débouchés
Actions du SUAIO, enquêtes de l'OFIP.
Opérations dans les collèges et lycées menées en collaboration avec le Rectorat et le monde économique.

Sous-chapitre III  : Franchir une nouvelle étape dans le développement de la
formation continue à l'USTL

L'USTL aborde cette nouvelle période contractuelle avec la volonté de franchir une nouvelle étape dans le développement de la formation continue. Elle s'appuie sur une stratégie et une pratique déjà éprouvée visant à favoriser l'accès à l'Université de tout adulte engagé dans la vie professionnelle souhaitant, à un moment de sa trajectoire personnelle et professionnelle, revenir poursuivre, reprendre ou entreprendre un parcours de formation universitaire.

L'Université est consciente des difficultés de sa démarche compte tenu des incertitudes pesant sur le financement des actions de formation continue des formations supérieures. C'est pourquoi elle souhaite que le contrat permette de définir plus clairement les conditions d'un soutien public à ces actions, en particulier à tout ce qui concerne l'environnement de la formation continue. Elle devra d'autre part lever les hypothèques qui pèsent sur le CUEEP compte tenu des difficultés structurelles qu'il connaît.

Dans cette perspective , l'USTL identifie 3 axes stratégiques d'intervention :

1 Consolider notre dispositif visant à favoriser non seulement le " retour " à l'Université de tout adulte engagé dans la vie active, mais aussi de permettre des aller et retours réguliers entre formation et travail. Nous sommes convaincus qu'il s'agit d'un enjeu social et économique majeur, il est d'ailleurs au centre du projet de mémorandum de la Commission Européenne sur la formation tout au long de la vie.

Nous souhaitons pour cela porter nos efforts dans trois directions :
         La validation des acquis de l'expérience

Nous souhaitons créer un Centre de validation de l'expérience

Un tel dispositif nécessite d'une part de disposer de personnels spécialisés, compétents dans la lecture de l'activité et dans l'articulation des résultats de cette lecture avec les formations, d'autre part de mobiliser des ressources enseignantes dans un champ d'intervention qui ne s'inscrit pas dans les schémas classiques de définition des services.

Plus globalement, cette évolution de l'activité de formation continue universitaire se concrétise par un renforcement des activités amont (accueil, information, conseil) et des activités d'accompagnement. Elle nécessite un effort particulier de renforcement de la ressource humaine dans ce secteur.

         L'aménagement des cursus

Des efforts importants ont déjà été réalisés par les composantes. Il s'agira de poursuivre cet effort notamment pour les nouvelles formation habilitées mais aussi de prolonger les initiatives prises dans le cadre du " Concours formation continue ". Dans la période du contrat nous souhaitons mettre en place, principalement en premier cycle, un dispositif de formation individualisé qui permettrait d'assurer les remises à niveau ou les soutiens qui sont nécessaires pour les adultes qui souhaitent entreprendre ou qui entreprennent certaines formations, d'offrir des possibilités souples d'accompagnement des prescriptions de validation.

Cet aménagement devra être envisagé pour certaines formations longues, nous pensons en particulier aux DUT, sous forme de découpages de sous-ensembles, validables, ayant une cohérence en terme d'activit professionnelle, permettant aux adultes salariés de fractionner leur effort dans le temps.

2 Développer notre offre en direction des entreprises

         La demande des entreprises intgre de plus en plus fréquemment le souhait de disposer de la formation " sur le bureau du technicien, du cadre ou de l'ingénieur ". Notre objectif est, progressivement, de mettre à disposition un certain nombre de nos formation courtes, des séminaires sur internet. Nous établirons un plan sur quatre ans qui nous amènera à mettre au point une infrastructure de mise à disposition et un accompagnement de la production.

         Parallèlement à cette demande d'une nouvelle forme d'accès à la formation de la part des entreprises, celles-ci nous demandent de plus en plus fréquemment des prestations en terme d'ingéniérie : production d'outils, de supports de formation, de dispositifs de formation, de dispositifs d'accompagnement de leur politiques de formation, de dispositifs d'accompagnement de leur politiques de transformation de leur organisations. Notre objectif est de mieux structurer cette intervention.

3 Répondre à la demande sociale des institutions publiques et des collectivités territoriales

L'USTL s'est engagée, dans les années 70, au CUEEP, dans des interventions lourdes dans des territoires régionaux durement touchés par les reconversions industrielles. Elle s'est forgée travers cette expérience, amplifiée au cours des années, une compétence d'intervention largement mise à la disposition des autorités et des institutions régionales.
Cette activité connaît aujourd'hui des difficultés du fait d'une part du développement d'organismes plus concurrentiels et d'autre part d'une stabilisation du financement public de base alors même que l'accompagnement des dispositifs prenait de l'importance. Une redéfinition de notre intervention s'impose en concertation avec les partenaires.

Le développement de la formation continue s'est fait grâce à des emplois gagés et à un nombre important de contractuels : l'USTL connaît de ce fait des difficultés particulières. Elle sera particulièrement vigilante quant aux conditions d'intégration des contractuels et souhaite qu'une négociation spécifique soit prévue.

Au cours des trois mois qui viennent l'USTL poursuivra sa réflexion sur la politique de formation continue permettant de préciser le positionnement stratégique des diverses structures intervenantes.

Sous-chapitre IV  : Donner à l'étudiant les moyens d'être un acteur de
l'université dans un environnement conforté

L'USTL est consciente des progrès qu'elle doit accomplir dans ce domaine et souhaite en faire un axe fort de son contrat. Pour cela elle cherche à développer des relations avec d'autres acteurs au premier rang desquels se trouve le CROUS. La mise en place d'une commission de site métropolitain permettront de prendre en compte des aspects de la vie étudiante ayant un aspect inter-univesitaire (logement, passeport culturel, transports en commun,) sera une priorité. Cette politique s'appuie sur l'initiative des étudiants. La création de la maison de l'étudiant au cours du CPER actuel sera un élément majeur pour mobiliser les étudiants.

Les axes de cette politique se déclinent autour de :

         l'amélioration de l'accueil

Le dispositif d'accueil spécifique mis en place avec le CROUS sera amplifié avec la volonté de créer une structure type guichet unique aux moments forts de la vie des étudiants (notamment au moment de l'inscription et de la rentrée universitaire) définie comme un mode de fonctionnement et conçu comme un " aiguillage " vers d'autres structures et non comme le lieu où l'on traite les dossiers de façon complète.

En complément, des mesures concrètes seront menées pour aider à l'intégration des publics spécifiques :
1.       au niveau des étudiants étrangers, mise en place d'un réseau Université / Préfecture pour faciliter l'obtention du titre de séjour, organisation systématique d'un double tutorat avec étudiants et responsables pédagogiques et constitution éventuelle d'un fonds de garantie pour faciliter l'hébergement d'urgence en résidence universitaire par convention avec le CROUS.

2.       au niveau des étudiants handicapés, il est d'une part nécessaire de profiter du développement récent et très rapide des technologies informatiques, leur permettre l'autonomie la plus complète possible dans le domaine pédagogique. Il convient aussi de développer les actions du tutorat qui permettent une compensation importante du handicap en limitant l'effet de " travail en différé " vécu par ces étudiants seront confortées. Les relations entre le milieu universitaire et ces entreprises concernant l'emploi des étudiants handicapés seront développées de faon à améliorer leur insertion.
L'USTL propose de mener sur ce thème des actions interuniversitaires (métropole lilloise) de type forum, axées plus particulièrement sur les stages.

         L'animation des campus

L'Université diversifiera les activités sociales, sportives et culturelles d'autant plus importantes que la principale implantation de l'USTL est située sur un campus hors centre ville.

Dans le domaine culturel, l'aide aux projets étudiants, la mise en place de scènes libres, des expositions d'art contemporain seront développées à côté des activités traditionnelles de l'USTL-Culture organisées autour des rendez-vous d'Archimède, de la pratique artistique en amateur.

Au niveau de la vie associative, les projets interfilières seront encouragés et largement soutenus. L'USTL souhaite intensifier les événements permettant la rencontre des différentes associations (forums, foire des associations.).


En matière sportive, l'accent sera mis sur :
-        L'accès généralisé des étudiants de tous les cycles aux activités EPS
-        Le développement de nouvelles pratiques de plein air Une meilleure ouverture sur la cité ;
-        L'animation sportive du campus aussi bien le week end que par l'organisation de tournois de rentrée ou d'événements rassemblant les étudiants et personnels sportifs (ex : Téléthon) ;

D'autre part, l'USTL identifie et aménage de nouveaux lieux de vie en particulier autour de la maison de l'étudiant, de l'espace culture, de la B.U.

Une commission d'animation est proposée. La Vice Présidence étudiant y prendra une place importante.

Des événements fédérateurs seront organisés permettant d'associer différentes formes d'expression et l'ensemble de la communauté universitaire.

Une réorganisation des emplois du temps sera étudiée par le CEVU et une information spécifique sera développée.

         L'amélioration des conditions de vie sur les campus

L'USTL et le CROUS agiront de concert pour la rénovation des résidences universitaires dégradées et inadaptées. Avec le CROUS des formules combinées repas-spectacles, sports, conférencesavec ouverture plus tardive des restaurants universitaires seront proposées.

         La contribution de l'USTL au " mieux être " des étudiants

L'Université cherchera à mieux prendre en compte les difficultés d'adaptation des étudiants notamment à leur entrée à l'université, à mieux répondre aux problèmes psychologiques. Elle souhaite être le lieu où l'étudiant peut prendre conscience de son " capital santé " et de ses comportements à risque. Tout cela passe nécessairement, au niveau des services de médecine préventive, par une augmentation sensible des moyens en personnel, déjà insuffisants depuis la reconnaissance de son statut de dispensaire en 2000.



Sous-chapitre V  : Egalité des chances des hommes et des femmes à l'USTL

Le développement d'une politique d'établissement en faveur de l'égalité des chances s'appuiera sur la convention inter-ministrielle parue au BO n10 du 9 Mars 2000.

Un groupe de réflexion inter-universitaire (Lille1, Lille 3, Lille 2, Littoral) a été mis en place afin de proposer des actions concertées. Tout un ensemble de propositions ont été faites par ce groupe. Elles ont été validées par le CEVU et sont parties à la connaissance de la communauté universitaire.

Afin d'étudier les conditions de mise en uvre des mesures proposées, de suivre leur mise en place, un(e) chargé(e) de mission à l'égalité des chances sera nommé(e) auprs du président. L'USTL souhaite qu'un dispositif soit intégré dans le contrat quadriennal.

Sous-chapitre VI  : la mobilisation des moyens communs
Ces moyens concernent essentiellement les ressources documentaires et les TIC.

I -Dynamisation du SCD

La construction de l'extension de la BU va donner au SCD une autre dimension permettant la création de nouvelles fonctionnalités dans un environnement plus attractif et aussi de répondre à une forte demande d'élargissement des plages horaires d'ouverture en soirée, dans des salles sécurisées mises à disposition sous contrôle électronique.
Trois grandes orientations ont été retenues visant à faire du SCD un instrument indispensable de grande qualité en soutien à la formation, à la recherche et à la culture :

-        Le développement des ressources documentaires

La progression des publications électroniques en ligne se superposera à la nécessité des supports plus classiques. Le contrat devra absorber les surcoûts liés à la diversification des supports et aux services innovants.

Le SCD sera le moteur de la mutualisation des ressources électroniques  : tout ce qui est mutualisable sera mutualisée ! La volonté de mutualisation s'applique aussi bien aux ressources locales (réseau de cédéroms, documents numérisés par le CRI et la BU) qu'aux ressources externes en ligne (bases de données, revues et ouvrages électroniques du circuit commercial). Le premier objectif est d'offrir sous une forme facilement accessible le maximum de contenu en texte intégral. Le second objectif est de renforcer la
mise en synergie des structures documentaires de l'université. Par le biais des fonctionnalités offertes à l'utilisateur final où qu'il soit dans l'établissement, un service étendu quantitativement et qualitativement sera offert en meilleure cohérence des diverses bibliothèques et centres de documentation. 

Dans le cadre du consortium Couperin, l'USTL établira un plan de développement des collections électroniques afin de maintenir un équilibre des achats entre les disciplines, les types de documents.

Le secteur multimédia , dans les produits mutualisables, sera traité prioritairement.
Un plan de développement des collections sera établi en tenant compte de certaines applications du support cédérom vers l'accès en ligne, ainsi que de l'existence de cours assistés de haut niveau, très coûteux mais qui est une spécificité de notre BU.

L'attention portée à la gestion du contenu sera poursuivie (numérisation des sujets d'examens, des thèses, conservation des documents patrimoniaux, bibliothèques virtuelles de littérature grise,).

- Poursuite de la modernisation et de l'informatisation

L'USTL est engagée dans la mise en place d'un système intégré de gestion de l'information. Cette action sera poursuivie et amplifiée dans la période à venir.

L'extension du SIGB, en cours d'installation, avec le concours des bibliothèques associées volontaires, sera généralisée de façon à aboutir à un catalogue unique sur un serveur unique au CRI et pour mutualiser les ressources offertes par le SIGI en intra et extranet dans la mesure du possible. Un véritable portail d'information sera constitué à partir des catalogues, cédéroms, contenus numérisés. Il nécessitera l'acquisition de logiciels de veille avec fonctions de recherche, d'identification des informations émergentes, de cartographie des connaissances
 
-        Nouveaux services aux usagers

L'extension des horaires d'ouverture sera réalisée en fonction des moyens humains nouveaux disponibles compte tenu du sous-encadrement actuel. Des actions plus qualitatives seront menées : accueil, bornes multifonctions, formation des utilisateurs, accompagnement de la pédagogie de projet,

Dans le cadre du PUEL, les coopérations seront menées de façon à évoluer vers un espace de ressources documentaires régional cohérent.

- Utilisation massive des TIC


CHAPITRE II

LA STATEGIE DE RECHERCHE DE L'USTL : LE RENFORCEMENT DE SON
POSITIONNEMENT INTERNATIONAL


L'USTL souhaite amplifier l'effort d'amélioration quantitative et qualitative de sa recherche pour développer un pôle de lisibilité internationale. Pour ce faire, nous comptons conforter nos pôles d'excellence et poursuivre notre politique de structuration et d'émergence des thématiques fédératives et de jeunes équipes. L'USTL s'appuiera également sur les moyens d'action mis en uvre dans le Contrat de Plan Etat-Région ainsi que sur le Plan de Renforcement du Potentiel de Recherche en Région annoncé par le Ministère. Dans ce but, l'USTL s'inscrira dans une dynamique de projets intégrant une stratégie d'accueil. L'USTL s'inscrit dans la perspective d'accroître le nombre des chercheurs des grands organismes de recherche accueillis au sein des laboratoires.
Elle vise à renforcer la proportion d'Enseignants-Chercheurs actifs dans les équipes et de stimuler la qualité de la production scientifique
L'USTL souhaite développer ses Etudes Doctorales et les ouvrir d'autre part vers le monde professionnel.


I - La stratégie de recherche de l'USTL

A - Les structures de recherche

Le Contrat 2002-2005 propose la reconnaissance de :
. 47 Unités de Recherche
32 UMR
                  12 UPRES-EA, dont : 1 associée à l'INSERM et 2 associées à l'INRA
              3 UPRES-JE
. 22 PPF, couvrant tous les secteurs de l'Université. L'élaboration des PPF a créé une réelle dynamique et une bonne cohérence dans la détermination des besoins. Un soutien sur le BQR sera apporté aux PPF reconnus en 2002

et s'appuie sur :
. une structuration inter-disciplinaire forte,.grâce à l'accroissement des structures fédératives.

-        En plus des 2 Fédérations de Recherche existantes (Milieux Naturels et
Anthropisés, IFRESI), 2 FR nouvelles se sont constituées et sont demandées à la reconnaissance (CERLA, Institut des Molécules et de la Matière Condensée).
-        Un IFR est demandé en sciences du vivant (Modifications Post-
Traductionnelles et Glycobiologie)
. une volonté d'accueil d'équipes extérieures. Des opérations d'accueil ont été réalisées (Equipe " Physique des Atomes Refroidis "), de nouvelles opérations sont en cours de négociation (Equipes de l'INRIA, Calcul Formel)
. une affirmation de la prise en compte d'un volet technologique se manifestant par la demande de 9 ERT, un rôle pilote dans le CNRT Génie Electrique et par la contribution à la création de Plate-Formes Technologiques.

B - Les études doctorales

         Elles reposent actuellement sur 4 écoles doctorales dont une co-accréditée avec Lille 2.
          
Une Ecole Doctorale supplémentaire à l'interface Physique - Chimie – Biologie nous apparaît indispensable : 2 DEA y sont proposés :
- 1) Immunologie, DEA européen 
- 2) spectrométrie de masse et protéomique, DEA national s'appuyant sur un solide potentiel à la fois humain fédéré à l'occasion de la Génopole, et en matériel avec des équipements regroupés dans le plateau de protéomique.

La pratique de fonctionnement en Ecole Doctorale était déjà établie à Lille I depuis 1992. La politique menée a permis de favoriser la pluridisciplinarité, en appui sur l'ensemble des forces de l'USTL, élargissant ainsi le champ de compétence des jeunes docteurs. Dans cet esprit, l'ED 104 a réalisé une ouverture très intéressante vers des aspects de Biodiversité-Environnement dans la continuité des collaborations déjà existantes.

La Charte des Thèses déjà mise en place afin de garantir la qualité des études doctorales privilégie :
         un accueil dans des équipes labellisées
         une qualité de l'enseignement par la reconnaissance de " co-encadrants "
         une stimulation de la politique de cotutelle de thèse, en particulier au niveau européen.

L'insertion professionnelle des jeunes docteurs est un souci majeur pour l'Université, pour les responsables des Ecoles Doctorales et des groupes de formations doctorales. Les actions en faveur de l'ouverture à la communauté scientifique nationale et internationale et au monde socio-économique déjà mises en place seront confortées.

Deux actions particulières manifestent cette même volonté : le soutien financier aux séjours de recherche des doctorants dans les laboratoires de recherche extérieurs à l'USTL (par une ligne du BQR) et la participation à la tenue de Doctoriales. Une récente enquête de l'OFIP (Observatoire des Formations et de l'Insertion Professionnelle) sur la situation professionnelle des docteurs de l'Université nous incite à poursuivre la politique menée (91% de nos Docteurs ont trouvé une insertion professionnelle correspondant leur qualification en moins de 22 mois).


II - Positionnement de l'USTL dans une stratégie nationale d'aménagement du
territoire

L'ensemble des laboratoires participent fortement aux 5 champs d'interventions thématiques définis comme moyens d'actions dans le volet recherche du contrat de plan Etat-Région 2000-2006. Elle participe activement en particulier à la mise en place de la MSH de façon à mieux fédérer les activités de recherche des universités régionales dans le domaine.

De plus l'Université affirme sa volonté de s'impliquer fortement dans le mise en uvre des 3 projets du Plan de Renforcement du Potentiel de Recherche dans le Nord-Pas-de-Calais : Institut de Recherche en Informatique et Communication, Centre de Recherche Interdisciplinaire à l'Interface Physique-Biologie, Transports Terrestres et Sécurité Routière et Ferroviaire. Ces trois projets se caractérisent par un engagement des organismes à implanter des moyens importants. L'USTL soutiendra ces actions à partir de ses moyens propres.

III - Les moyens

A - Une organisation en axes en appui à la structuration

Les axes ont pour but de regrouper des travaux de recherche autour de thématiques fortes, avec une souplesse permettant toute évolution du thème lui-même ainsi que de ses participants, sans remettre en cause les structures universitaires traditionnelles (UFR). Ils sont un élément important pour la rationalisation des moyens en matière d'emplois et d'équipements. Ils sont un lieu privilégié de coordination de nos demandes pour le Contrat de Plan Etat-Région ou le soutien à la recherche d'initiative régionale Ils ont été redéfinis dans le cadre de ce projet de façon à améliorer la lisibilité du dispositif recherche de l'établissement. Leur nombre (9) a été maintenu. Les principales évolutions concernent :
-        la création d'un axe Science et Technologique de l'Information et de la Communication,
-        la création de l'axe Procédés et Produits de performance,
-        la restructuration de l'axe " dynamique des milieux naturels et anthropisés " autour du thème plus large de l'environnement mettant en relation des chimistes et biologistes du campus et de la Station Marine de Wimereux, des chercheurs en biologie végétale, des géologues (sédimentologues, notamment), des géographes.



Les 9 axes sont :

I - Activités économiques, société et territoires
II - Sciences et Technologies de l'Information et de la Communication
III - Mathématiques et modélisation
IV - Matériaux de Structure, Mécanique et Génie Civil
V - Optique, Lasers et Applications Physico-Chimiques
VI - Procédés et Produits de Performance
VII - Environnement
VIII - Messages biologiques
IX - Agro-Alimentaire


B - Les emplois

L'adéquation entre la politique des emplois et le développement des thématiques de recherche est systématiquement examinée. L'USTL s'est proposée de mettre en place une politique de gestion des ressources humaines qui vise et à consolider ses secteurs déficitaires et à soutenir la recherche en particulier dans le cadre des opérations structurantes.
Le bilan des 3 dernières années fait apparaître un considérable renforcement du potentiel des laboratoires de l'université. La recombinaison des emplois vacants, des départs en retraite, etc., se traduit par une augmentation de 87 Enseignants-Chercheurs actifs redistribués dans les laboratoires.

L'USTL souhaite voir s'améliorer le ratio chercheurs - enseignants-chercheurs qui a quasiment stagné au cours du contrat précédent du fait, en particulier, de la non compensation des départs. En liaison avec les opérations structurantes prévues, l'USTL confortera une politique d'accueil volontariste.

Enfin, pour les postes AITOS , les Conseils Scientifique et d'Administration de l'USTL ont décidé de renforcer les demandes de postes à finalité recherche . La ralisation de cet objectif est actuellement imparfaitement satisfaite dans la mesure où les postes AITOS attribués à l'Université ne correspondent que partiellement aux priorités définies par l'établissement. Cet objectif sera maintenu.

Parallèlement à sa politique de développement de la recherche, l'USTL accentuera sa politique d'ouverture internationale : 
-        en continuant à recenser 5 postes pour des accueils d'invités. Elle souhaiterait avoir la possibilité dans le cadre du contrat d'élargir ces possibilités.
-        en mutualisant des mois vacants de façon à recruter des post-doctorants.
-        en utilisant plus largement les possibilités offertes par la région.

C - Les Centres Communs de Mesures

Ces centres visent à une mise en commun de moyens de recherche, tout particulièrement pour les moyens lourds ou mi-lourds. Ils ont été initiés dans les contrats précédents. Ils seront conforts dans la période future.

De nouveaux centres seront créés en particulier le centre RMN-RX dans la perspective de l'implantation des machines 600 et 900 MHz pour lesquelles une extension de bâtiment est en cours. Ces centres s'intègrent dans une demande régionale, interrégionale ou nationale selon le cas. L'USTL veillera à ce qu'ils puissent être plus fréquemment utilisés par la Communauté Scientifique publique et privée, sous l'impulsion et le contrôle des comités de gestion.

D - Le Bonus Qualité Recherche (BQR) : politique du Conseil Scientifique de l'USTL

Un BQR de 15 % sera prélevé. Il visera pour l'essentiel à assurer un soutien à l'émergence et à l'accueil d'équipes, à promouvoir les opérations structurantes et à aider un développement qualitatif des ED. Il sera utilisé selon les grandes lignes d'orientation suivante par le conseil scientifique du 14 janvier 99 :

Ligne I : En lien avec les reconnaissances des laboratoires demandées pour le contrat quadriennal :
1a - Correction des évaluations du Ministère pour les laboratoires présentés par le Conseil Scientifique avec expertise extérieure en cas de refus de reconnaissance du Ministère (affectation de crédits sans caractère automatique)
1b - Aide à l'émergence de laboratoires qui se formeraient pour le prochain contrat quadriennal
Ligne II : Opérations structurantes, regroupement sur un projet nouveau (avec expertise favorable
reçue ou en cours) relevant de la politique scientifique de l'établissement et présentés par l'axe de recherche - condition de plurifinancement
Ligne III : Soutien ponctuel à des programmes existants (CCM, PPF) avec plurifinancement incluant une participation financière des laboratoires impliqués. Avis de l'axe (ou des axes) concerné(s).
Ligne IV : Aide à l'installation de nouveaux collègues venant de l'extérieur :
soit dans les thématiques actuelles ou prévues dans le projet quadriennal du laboratoire,
soit dans les orientations fléchées pour les demandes d'emploi de l'Etablissement.
Ligne V : Soutien aux doctorants pour séjour de recherche :
séjour égal ou supérieur à 1 mois dans un laboratoire de recherche en France ou à l'étranger. Soutien aux thèses en cotutelle. Cette ligne budgétaire sera renforcée pour assurer un soutien à la professionnalisation des doctorants dans le cadre des ED.
Ligne VI : Aide aux colloques organisés par les Enseignants-Chercheurs de l'USTL, sur le Campus
de l'USTL, et en particulier à la MACC (Maison d'Activités Culturelles et de Colloques).
Ligne VII : Aides exceptionnelles.
Ligne VIII : Aide à la diffusion scientifique et la valorisation. Soutien ponctuel ou développement de nouvelles opérations.


IV - Politique de partenariat

A - Collaboration scientifique et formation doctorale

L'USTL souhaite développer ses coopérations internationales, en particulier dans le cadre de sa politique de recrutement et dans le cadre de l'évaluation de ses activités.

Des collaborations plus institutionnalisées avec quelques universités seront recherchées. C'est le cas, en particulier, de l'ULB. Le programme INTERREG 3 sera utilisé pour faire émerger des projets communs et renforcer les coopérations.

L'USTL souhaite particulièrement développer les co-tutelles de thèses avec les pays émergeants (Asie, Amérique Latine). Une priorité sera conservée vis-à-vis des pays d'Europe Orientale.

Plus globalement l'USTL recherche l'émergence d'écoles doctorales européennes.

B - Dimension régionale et ouverture nationale

Avec les autres Universités et établissements d'enseignement supérieur :

L'USTL réaffirme sa volonté de travailler en réseau avec les autres universités et établissements d'enseignement supérieur sur la base du respect des identités de chacun. L'USTL considère que la traduction administrative de ces coopérations est liée à l'ampleur des implications des uns et des autres : du co-partage à une convention spécifique. Dans tous les cas, le souci est de faire apparaître la participation des uns et des autres. Dans le cadre de ce contrat, des relations explicitées se manifesteront avec toutes les universités et les écoles.

Avec les Grands Organismes de Recherche , l'USTL a le souci de développer les relations existantes et d'en établir de nouvelles

Les relations de partenariat avec la délégation régionale du CNRS seront développées. La participation du Délégué Régional aux réunions du Conseil Scientifique, les réflexions communes sur la formation continue des Enseignants-Chercheurs et des Chercheurs, échanges d'information au niveau de la gestion des contrats de recherche et de la valorisation. L'USTL intégrera de façon plus explicite les opportunités de mobilité et de délégation. La participation des chercheurs aux CSE est consolidée (70).

Avec les autres grands organismes, les liens se développent au travers de convention générale de coopération (IFREMER, INSERM), de reconnaissance de laboratoire (INRA), d'accord de partenariat pour des actions particulières de portée nationale (CEA, CNET, INRETS, CNES, ...).

Avec les collectivités territoriales :
Les activités de recherche de l'USTL constituent une force de tout premier plan au niveau du Nord - Pas-de-Calais. Du fait de la diversité des compétences développées par ses laboratoires, l'établissement participe à la totalité des actions. L'USTL participe activement à la concertation régionale et aux structures opportunes permettant de fédérer des initiatives et de rassembler en les partageant des moyens lourds de recherche.

Avec les milieux socio-économiques , l'Université développe un partenariat au travers de la recherche contractuelle publique et privée (nationale et internationale), développé dans le chapitre 3.

C - Développer la culture scientifique

L'USTL aura une double préoccupation. Tout d'abord, s'appuyer sur les recherches menées dans l'université (pas la seule USTL) pour alimenter le débat permanent qui est le cur de son projet de façon à diffuser les avancées scientifiques dans une problématique pluridisciplinaire et critique.

Sa seconde préoccupation concerne la diffusion de la culture scientifique et technique. A un moment où un mouvement de désaffection des sciences se manifeste, l'USTL entend mettre en uvre une politique active dans ce domaine. Elle souhaite le faire, en articulation forte, avec le forum de Sciences.





CHAPITRE III

DEVELOPPER L'INSERTION DE L'UNIVERSITE DANS LA SOCIETE

Cet objectif se décline à différents niveaux : local, régional mais aussi international. L'USTL entend développer des relations nouvelles avec la métropole (TIC), les lycées (plates-formes technologiques, culture, ) avec tout un ensemble d'acteurs avec lesquels elle a pour l'instant des liens distants.

I - L'Université acteur culturel de la cité

La politique culturelle de l'USTL est sous-jacente à l'ensemble de son projet. C'est pourquoi elle a été déclinée à différents moments. Pour autant, elle ne saurait se rduire à cette vision éclatée. C'est un véritable projet culturel que porte l'USTL à la croisée des rapports entre Education, Arts et Culture. En développant les liens entre ces trois dimensions, l'USTL souhaite promouvoir un nouvel usage social de la culture.

Ce projet culturel vise à promouvoir la rencontre et la confrontation des idées au sein de l'Université, rejoignant ainsi ses missions fondamentales. Il vise ainsi à mieux incérer l'université au sein de la cité en favorisant le dialogue. Il vise encore à participer à l'animation du campus, en particulier, les initiatives venant tant des étudiants que des personnels.
Dans ce cadre, l'USTL confortera les axes d'intervention précédents, à savoir un espace de questionnements thématiques (conférences d'Archimède, journal culturel, ) et aussi de sensibilisation à l'art (expositions) et de travail autour de pratiques artistiques (ateliers, lecture, ).

Elle développera de nouveaux axes : promotion de l'art contemporain, échanges culturels interuniversitaires et internationaux, échanges interculturels, développement de la culture scientifique en lien avec le Forum des Sciences.

Elle renforcera son action pour aider les projets étudiants et des personnels à se concrétiser.

Le nouvel espace culturel sera la tête de pont de cette politique culturelle en même temps qu'il sera un trait d'union avec l'extérieur. De ce point de vue, les relations avec les lycées seront confortées et intégrées dans un partenariat plus large.

Un des objectifs centraux de ce contrat sera de faire de ce lieu et de l'extension future de l'espace culturel un lieu de vie, de débats, d'animation de la cité.

La réflexion sur la place que pourrait jouer la MACC dans ce dispositif sera menée avec la volonté de conforter son rôle au sein de l'Université.

II - Une politique de développement d'une culture des relations industrielles

Les relations université-entreprises seront approfondies dans les domaines de la formation initiale, de la formation continue (chapitre 1) mais aussi de la valorisation de la recherche.

Dans ce domaine, l'établissement axera son développement sur la création d'entreprise innovante, l'industrialisation des résultats de la recherche, la communication et la structuration des activités industrielles et commerciales.

1-       L'université acteur fort de la création d'entreprises innovantes

Ce positionnement, affiché bien avant la loi sur l'innovation (quadriennal 1998-2001), s'inscrit dans le cadre d'une politique cohérente d'aide à la création d'entreprise qui va de la sensibilisation à la participation au fonds d'amorçage Nord/Pas-de-Calais. Elle s'articule avec la politique régionale dans ce domaine.

Les actions de sensibilisation déjà initiées par CRE'INNOV (colloque annuel, conférences-débats,) seront renforcées. Elles seront réalisées en partenariat avec les acteurs professionnels régionaux de la création d'entreprise. Par ailleurs, des séminaires spécifiques, à destination des enseignants-chercheurs des universités régionales, seront organisés par l'USTL pour faire naître et développer la culture entrepreneuriale.

En synergie avec le MITI, l'USTL développera une activité d'incubation. Une attention particulière sera portée à l'émergence des projets. Un lieu d'incubation proche des laboratoires sera mis à disposition des porteurs de projet.
Un diplôme d'université "création d'entreprise" complétera ce dispositif.

2-       Industrialisation et valorisation des résultats de la recherche

L'aide à la négociation de contrats, au montage de projets, en particulier européens sera renforcée grâce à la montée en puissance de la "Cellule Europe". A cet égard, son implication dans le "Réseau Europe Région" avec les autres universités contribuera à renforcer la place de la recherche régionale dans le VI ème PCRD.

L'USTL s'appuiera sur le Comité de Valorisation créé en 2000 pour sensibiliser le milieu industriel sur les compétences universitaires et faire toutes propositions utiles.

La protection du patrimoine de l'établissement par une politique de dépôt et de valorisation de brevets reste une des missions fondamentales. Les actions de sensibilisation à destination des enseignants-chercheurs, dmarrées en 2000 seront renforcées ; elles concerneront en particulier la propriété intellectuelle et la relation contractuelle.

3-       L'université acteur du développement du territoire

L'établissement proposera plusieurs projets de plates-formes technologiques répondant aux besoins industriels régionaux, entre autres, en "agro-bio", "gestion globale du prototypage", "chimie des poudres"...en liaison avec les lycées, les PME.
Il s'appuiera sur l'émergence d'équipes de recherche technologique et le CNRT.

L'établissement est dès à présent impliqué de la mise en uvre du "plan local innovation", inscrit dans le CPER, en particulier, dans quelques thématiques (agroalimentaire, matériaux) pour lesquelles le pilotage universitaire est recherché. L'université s'impliquera aussi dans le développement de la Haute Borne.

4-       La promotion de l'établissement

Pour répondre au besoin d'information du milieu industriel sur sa politique de recherche et de valorisation, l'USTL développera sa politique de communication en particulier via les étudiants, principaux vecteurs relationnels par le biais des stages et projets en entreprise.

5-       Structuration, organisation et mode de gestion des activités industrielles et commerciales.

La structuration des activités industrielles et commerciales permettra une meilleure lisibilité de la politique de relations industrielles de l'établissement, et renforcera le professionnalisme des actions engagées et des échanges industriels. Le choix de la structure est à la réflexion et sera lié, en particulier, au contenu du décret sur les SAIC.

III - Relations internationales : intégration et ouverture

Dans la période contractuelle, l'USTL amplifiera les différentes axes de développement de ses relations internationales tracés dans le précédent contrat avec une volonté forte de mieux les intégrer dans les différentes activités de l'université.

La volonté de renforcer la mobilité, de créer de nouvelles formations internationales, d'harmoniser les cursus au niveau européen est partie intégrante de la politique de formation décrite dans le chapitre 1. Dans le même chapitre ont été évoquées les actions en vue d'améliorer l'accueil des étudiants étrangers (partie vie sociale). Le développement des collaborations scientifiques internationales a été traité avec celui de la recherche de même que la politique que l'USTL entend développer pour l'accueil d'enseignants invits post-doctorants.

Les orientations développées ici représentent des activités complémentaires auxquelles l'université est attachée.

1. Coopération avec les pays émergents

Du point du vue des zones géographiques prioritaires (en dehors de l'Europe), l'USTL souhaite renforcer sa position dans les pays émergents. Au premier rang de ceux -ci se trouve la zone Asie Pacifique où des actions anciennes ont déjà été menées au sujet desquelles des formations ont été mises en place (au niveau IUP et DESS). L'USTL envisage de créer en liaison avec le pôle des formations spécifiques pour l'accueil de ces étudiants. L'USTL développera d'autre part, des relations essentiellement au niveau de la recherche, et des cotutelles de thèses avec des pays d'Amérique Latine ciblés.

L'USTL poursuivra d'autre part, son implication dans des actions avec les pays africains avec un double souci de solidarité et d'aide à la construction de filières autonomes ou d'aide à la création de réseaux documentaires.

2. Ingénierie universitaire ou transfert de savoir-faire universitaire .

Il s'agit d'aider à la modernisation de l'organisation administrative et à la gestion des universités étrangères : création d'OFIP (Afrique), de cellules Valorisation Industrielle (Europe), de cellules Relations Internationales (Europe), de laboratoire de statistiques (Afrique) ou de services aux Handicapés (Russie).

IV - Communication

A court terme et grâce à l'évolution très rapide des performances et des baisses de coûts des techniques de connexions les partenaires de l'université (lycéens, enseignants, chercheurs, entreprises, médias et autres publics) utiliseront en majorité les nouvelles technologies pour communiquer avec notre université; l'ensemble de la communauté universitaire devra s'adapter à cette nouvelle culture de l'échange et il faut donc prévoir dans notre politique de communication une:

. Montée en puissance de l'utilisation des TIC
. Mise en place d'outils nouveaux de diffusion par l'optimisation des serveurs web existants et l'intégration de la vidéo directe et différée dans ces serveurs
. Migration du réseau vidéo analogique actuel vers le réseau ATM du campus avec mise en places de boucles locales
. Mise en place de moyens de production et de suivi (mise à jour, maintenance et renouvellement) de ces nouveaux produits dans des structures existantes ou à inventer
. Politique de formation et de motivation à cette culture et à la création et l'utilisation de ces outils pour un maximum de personnels

CHAPITRE IV

OPTIMISER LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES BASEE SUR UN BILAN SOCIAL STRUCTURE

         La Gestion des Ressources Humaines qualifiée " d'instrument privilégié de l'établissement pour accompagner sa politique de recherche et de formation " comporte effectivement deux aspects : l'un quantitatif traitant des moyens et l'autre qualitatif traitant de la mise en uvre. Cependant, cette question s'inscrit essentiellement dans une perspective de mobilisation de l'ensemble des personnels autour du projet de l'USTL. Dans ce contexte deux points s'imposent :

         la connaissance du projet dans les différentes phases de son développement et de sa déclinaison en actions ;
         la recherche d'une synergie entre les aspirations des personnels et les objectifs du projet global d'établissement.

Par ailleurs, au cur de la problématique de la gestion des ressources humaines pour la période 2002-2005 se trouvent placées des questions communes à l'ensemble des personnels :

         l'équité dans la répartition des charges et la qualité dans l'accomplissement des missions ;
         l'égalit des chances des femmes et des hommes
         les conditions d'émergence d'une culture d'établissement.

Enfin, une place importante est occupée par la notion de responsabilité largement déclinable :

         responsabilité sociétale par rapport aux missions ;

         responsabilité de l'Etat et de l'USTL par rapport aux personnels et en particulier par rapport aux contractuels ;

         responsabilité dans la compréhension, l'accomplissement et la maîtrise des activités en y incluant la dimension éthique.

Gestion des ressources humaines relative aux personnels-enseignants

L'USTL durant la période 2002-2005 va être confrontée à un défi majeur en matière de GRH : assurer la qualité du recrutement d'un nombre très important d'enseignants-chercheurs et les rendre très rapidement acteurs du projet d'établissement.

En effet, près de 270 départs d'enseignants sont possibles (avec une large majorité d'enseignants-chercheurs) et près de 180 probables, ce qui, en y ajoutant les conséquences des mouvements externes associées aux mutations et aux promotions, peut conduire à ce que sensiblement le tiers de l'effectif des enseignants-chercheurs soit renouvelé au terme du projet. Cette situation peut galement, induire pour certaines disciplines une instabilité forte préjudiciable à la réalisation de leur projet.

A ce défi majeur s'ajoutent des données complémentaires que la GRH doit intégrer :
- celles liées à l'existence de déséquilibres internes forts en ce qui concerne les taux d'encadrement disciplinaires.

- celles liées à l'ambition de l'USTL d'être un centre scientifique de premier plan,
- celles liées à l'évolution des missions de l'établissement et donc des activités des enseignants-chercheurs et des compétences requises.

Dans ces conditions, l'affirmation d'une culture d'établissement devient un enjeu majeur, culture qui s'appuie sur nos pratiques, ou les traduise, qui intègre la culture de projets, et dans laquelle les notions d'équité et d'excellence trouvent leur sens.

Au cours de la période 2002-2005 trois axes de travail sont à développer : celui de la gestion prévisionnelle des emplois déjà largement introduite entre 1998 et 2001, celui de la gestion des compétences initialisée au cours de cette même période et celui de la gestion par les compétences qui sera introduit.

Au niveau des méthodes générales d'approche des problèmes, l'USTL entend s'appuyer très largement sur les indicateurs relatifs aux charges et potentiels qu'elle maîtrise sur les données prospectives et de manière plus qualitative sur les données des évaluations. L'USTL privilégie également une vision globale des problèmes et missions à une vision qui serait réduite à une seule dimension telle que celle des charges actuelles. Elle entend intégrer les échelles de temps très différentes pour la réalisation de ses missions dans ses processus d'analyse et de décision. C'est dans cet esprit de vision globale qu'elle souhaite continuer à travailler avec son IUT et l'ensemble de ses composantes et qu'elle souhaite associer l'ensemble de ses enseignants indépendamment de leur corps d'appartenance.

         Gestion prévisionnelle des emplois
La gestion prévisionnelle se situe dans une perspective de rééquilibrage : tant interdisciplinaire que dans les différents corps et dans une perspective de soutien aux projets scientifiques.

Elle se situe également dans une perspective de dialogue avec le Ministère et les grands organismes. Il peut s'agir sur la base d'opérations spécifiques du soutien aux disciplines et formations fortement déficitaires destinées :
-        à permettre l'équité en ce qui concerne les possibilités de développement d'activités de recherche de chacun des enseignants-chercheurs.
-        à limiter le recours aux heures complémentaires (pour lequel l'objectif pourrait être précisé contractuellement),

Il peut s'agir aussi de soutien à des opérations considérées comme stratégiques, et donc plus largement du renforcement de l'emploi scientifique. Ce dialogue devrait s'établir sur ces bases contractualiser des créations d'emplois.

Cette gestion a très clairement deux objectifs stratégiques pour l'établissement :
. celui de l'attractivité pour des candidats de valeur
. celui de la mise en uvre de dispositifs permettant le maintien dans l'USTL de
personnels enseignants-chercheurs dont la valeur scientifique et le
positionnement sont considérés primordiaux pour la conduite de projets.

Dans ces conditions l'USTL entend développer plusieurs points :
. la communication autour de ses projets tant sur le plan national
qu'international
. l'ouverture internationale affirmée de sa politique de recrutement
. la garantie des conditions de réalisation des projets à travers leur -
déclinaison matérielle : financement-lieux
. le développement et la mise en valeur de sa politique culturelle et de sa
politique sociale
. une procédure d'accueil intégratrice.

         Gestion des compétences

Trois points principaux sont à considérer :
. la formation des enseignants-chercheurs nouvellement affectés : l'USTL a
signé une convention d'objectifs avec le CIES, lors du contrat précédent,
elle entend maintenant développer son action dans de nouvelles directions,
en revoyant entre 2002-2005 la question du parcours de formation et de
son contenu lors du stage et des conditions d'évaluation et de validation ;
. la formation des personnels enseignants en place ;

L'USTL considère nécessaire d'aborder cette question dans sa dimension disciplinaire où un accord avec le CNRS et sa Délégation Régionale sera recherché, et dans sa dimension d'actualisation des connaissances générales et d'acquisition de compétences.

. La formation des responsables

L'USTL fait un point particulièrement important de cet aspect de la gestion des compétences. Compte tenu de l'ampleur du taux de rotation des personnels, compte tenu des départs massifs lors des deux prochains contrats de responsables de laboratoires, formations, composantes ou de l'Université, le repérage et la formation des futurs responsables est stratégique pour l'établissement. D'autre part, les évolutions fortes liées soit à la déconcentration soit aux modes de financement, soit aux réglementations soit à l'évolution des missions et des attentes des usagers rendent nécessaires la formation des responsables en place.

         Gestion par les comptences
En ce domaine nouveau le premier objectif est celui d'assurer la dynamique de l'établissement par la reconnaissance et l'accompagnement de compétences identifiées. Il s'agit en fait de définir des espaces d'évolution pour différentes entités et personnes dans lesquelles leurs capacités de création puissent s'exprimer.

Sur ce point trois orientations seront développées :
- l'ingénierie et la production pédagogique dans le domaine de la formation continue et de la formation initiale ;
- le transfert et la valorisation ;
- les projets émergents de recherche.

La recherche d'éléments contractualisables en ce qui concerne la reconnaissance des charges induites, tant entre les structures ou individus et Lille 1 qu'entre Lille 1 et le Ministère est déterminante dans cette perspective de dynamisation.

Le second objectif tient au projet de l'établissement d'assurer une structuration améliorée des formations. Dans ce contexte l'objectif au terme du projet est de parvenir à préciser les compétences nécessaires à l'animation ou la direction d'études, à cibler les domaines d'intervention des personnels enseignants et IATOS, à repérer les acteurs, de manière à mettre en place le réseau de Directeurs d'Etudes nécessaire à cette structuration.

Les questions relatives à la reconnaissance des investissements des enseignants-chercheurs et enseignants à travers les politiques de promotions, primes ou décharges seront traitées dans la continuité des actions engagées sur la base du principe d'analyses équitables reposant sur des critères explicites.

L'USTL devra engager sa réflexion sur la question de l'égalité des femmes et des hommes quant à l'accès aux différentes fonctions aux différents corps et aux promotions, la publication systématique des proportions d'hommes et de femmes dans les candidatures et dans les recrutements ou promotions étant une mesure d'information et de sensibilisation.

Gestion des Ressources Humaines relative aux personnels administratifs, techniques et d'encadrement

         Dans ce domaine, l'USTL présente la caractéristique de s'être engagée depuis 1998 dans une politique de gestion des compétences, elle dispose par ailleurs d'un certain nombre d'indicateurs reflétant l'existant : le bilan social, les répartitions fonctionnelles et par catégories des agents dans les différentes composantes et service. L'USTL sait également que sur la durée 2002-2005 environ 80 départs de personnels titulaires sont possibles et 70 prévisibles.

   L'USTL possède plusieurs spécificités, qui constituent des contraintes fortes en matière de Gestion des Ressources Humaines, qu'il convient de souligner :

. un sous encadrement quantitatif très important (supérieur à 100 emplois) ;
. un taux d'encadrement toujours très éloigné de celui des grandes universités
scientifiques et une structure d'emplois déséquilibrée ;
. un nombre de contractuels et d'emplois gagés très élevé avec deux particularités :
-        un poids très important de ces emplois dans le secteur de la Formation Continue ;
-        la présence de plus de 210 contractuels dans le champ du protocole Sapin.
-        Une faible présence des personnels ITA du CNRS.

L'USTL sur le plan prospectif se situe dans un contexte où les projets en matière d'enseignement et de recherche ainsi que les évolutions technologiques et réglementaires dans les fonctions de gestion de l'établissement (gestion financière et comptable, gestion de Ressources Humaines, Logistique) induisent des modifications fortes tant en matière de compétences attendues que dans les relations avec les usagers. Enfin la période 2002-2005 sera celle où la mise en uvre de l'ARTT sera effective et où le protocole Sapin s'appliquera.

Dans ces conditions et pour satisfaire ses missions l'USTL réclame tout d'abord un abondement de moyens susceptible de permettre par sa nature d'atteindre quatre objectifs :
- positionner l'USTL au niveau des grandes universités scientifiques en ce
qui concerne le taux d'encadrement IATOS
- doter les missions de service public d'emplois d'Etat
- poursuivre le repyramidage des emplois, nécessaire de par l'évolution des
tâches et des qualifications
- permettre l'intégration des contractuels relevant du protocole Sapin . Sur
ce point, il faut souligner qu'en l'absence de mesures spécifiques, le seul
recours aux vacances d'emplois et à des créations qui suivraient le rythme
antérieur ne pourrait conduire qu'à une situation particulièrement difficile
compte tenu des spécificités de la situation de Lille 1.

L'USTL tout en confirmant son approche de la GRH par la gestion des compétences mettra l'accent sur trois orientations nouvelles :

         une articulation forte entre la gestion prévisionnelle des emplois et l'analyse de la répartition fonctionnelle des moyens.

Quatre points seront plus précisément abordés :
- celui de la définition même des fonctions afin de mieux intégrer l'ensemble
des activités de l'USTL
- celui du poids à accorder aux différentes fonctions dans la perspective
2002-2005
- celui de la structure des emplois dans chacune des fonctions
- celui de l'équilibre dans la répartition des moyens entre composantes et services.

C'est à partir de cet éclairage que les interrogations sur les conditions d'une déconcentration réussie, d'une démarche qualité étendue, du renforcement quantitatif et/ou qualitatif des fonctions d'assistance à la recherche, d'assistance informatique, de gestion financière et comptable, de gestion des Ressources Humaines seront traitées. De même les fonctions d'assistance à l'enseignement et de Vie de l'Etudiant feront l'objet d'un examen particulièrement attentif tant sur le plan de leur contenu, de leur poids réel et de leur mise en perspective.

L'USTL complétera cette analyse fonctionnelle par l'établissement de fiches postes pour l'ensemble de ses agents, ceci avec un objectif à caractère prévisionnel : le repérage des savoirs et compétences à conserver et à caractère d'information partagée entre chacun des agents et l'établissement.

         une formation continue des personnels au centre de la GRH et facteur d'intégration.

La formation continue s'est progressivement structurée au cours des précédents contrats et a abordé la question de l'évaluation de ses actions entre 1998 et 2001. La période 2002-2005 doit permettre de franchir une nouvelle étape tout d'abord en généralisant la recherche d'indicateurs permettant l'évaluation des différentes actions, mais aussi avec deux orientations nouvelles et une mission stratégique.

En matière d'orientations, il s'agit :
         d'assurer une articulation entre l'identification des compétences nouvelles associées à l'évolution des techniques ou des métiers et le plan de formation ;
         d'allier une démarche de progression collective dans des domaines tels que l'Hygiène et la Sécurité, la Scolarité, la Gestion Financière et Comptable, l'Encadrement avec une démarche de cohésion renforcée de l'établissement par le traitement de groupes inter-services et composantes et par l'attention portée à l'égalité des sexes dans les participants.

Dans ces contextes la coopération avec les partenaires régionaux sera poursuivie, et un partenariat s'appuyant sur les plans de formation des personnels techniques et administratifs de laboratoire sera recherché et établi avec le CNRS et sa délégation régionale.

La promotion des personnels et l'intégration des personnels contractuels sont des objectifs constants de l'établissement. Durant la période 2002-2005, l'intégration sera l'un des problèmes majeurs ; la formation continue des personnels contractuels devient donc une mission stratégique. Dans ce cadre chaque agent devra pouvoir trouver tant les informations que la formation nécessaire à la préparation des concours. En particulier, un dispositif s'appuyant sur un bilan de compétences, individualisant un parcours de formation, sera élaboré.

         une vie sociale renforcée et des pratiques sociales identifiables.

L'un des enjeux pour l'USTL compte tenu de sa taille et de son organisation structurelle est celui d'une adhésion de l'ensemble des personnels au projet d'établissement, dans un contexte où les lieux d'identification, d'appartenance sont essentiellement les lieux de proximité : laboratoires, services, composantes. Pour favoriser cette cohésion sociale dont l'USTL pense qu'elle est un facteur de réussite de son projet plusieurs mesures sont à envisager :

         un travail autour des conditions d'accueil et de mobilité
         un travail d'information et de formation sur nos pratiques avec en particulier le questionnement sur l'égalité des sexes, mais aussi avec l'affirmation d'une approche spécifique, bâtie autour de l'idée d'insertion sociale et d'accès aux emplois " durables ", des emplois jeunes et CES
         un travail autour de l'outil d'information qu'est le bilan social, en étudiant les conditions d'association d'un dispositif de veille sociale
         un travail visant permettre le développement du Service Commun d'Action Sociale en précisant ses objectifs et ses partenariats autour de l'idée " d'aide à l'adaptation réciproque des individus et de leur milieu social " et de celle de renforcement du tissu social, et en accompagnant les projets tant dans le domaine de la politique de santé que dans le domaine des lieux de vie d'activités sociales.


CHAPITRE V

AGIR POUR UN MODE ORGANISATIONNEL PLUS PROCHE DU TERRAIN

I. Les principes d'une organisation administrative renouvelée

Il est difficile d'arrêter en matière d'organisation politique des orientations ; elles constitueront l'un des enjeux et l'une des problématiques de l'élection du prochain Président de l'USL.

C'est évidemment moins vrai en matière d'organisation administrative. La DES considère trois domaines privilégiés (gestion financière, heures complémentaires, patrimoine) : ils viennent de faire l'objet de réflexions récentes et de mesures d'organisation qui trouvent leur développement au cours de la période contractuelle.

L'université considère que le domaine de la gestion des ressources humaines est lui aussi fondamental du fait du redoutable défi qui est la déconcentration. Celle-ci représentera un transfert de charges extrêmement lourd, si elle n'est accompagnée par des mesures de simplification administrative, et de développement des applications informatiques nationales et l'affectation de moyens adéquats.

1 - L'organisation politique

L'université entend donner à ses instances délibératives toute leur place et leur rôle ; c'est d'abord vrai par le respect des prérogatives des Conseils : un budget sincère et significatif, voté à temps, ajusté régulièrement en fonction de l'évolution des informations et de la réalisation concrète des prévisions, une information préalable, des procédures d'instruction des dossiers, notamment au travers des commissions.

C'est vrai ensuite par l'attention portée aux membres des Conseils, pour que ceux qui sont plus éloignés de certaines des questions de gestion de l'établissement (les étudiants, les extérieurs) se sentent partie prenante de la vie de l'établissement, s'y intéressent, s'y impliquent (formation, réunions spécifiques, identification de réunions spécifiques), et pour viter tout risque de confusion des rôles entre délibératif, administration ou exécutifs.

L'université réfléchit aux modes de communication les plus efficaces entre exécutif et délibératif. Elle préconise une vie démocratique au travers du fonctionnement des instances de proximité (conseils et commissions de composantes) ou spécialisées (CHS).

La politique d'autonomisation croissante des établissements ne doit pas se traduire par une bureaucratisation de ceux-ci. Il convient à la fois de conforter la professionnalité managériale que requiert l'autonomie au niveau de l'établissement, et de permettre aux composantes (laboratoires notamment) de disposer de la liberté optimale pour remplir leurs missions.

Aussi les sentiments d'appartenance des personnels à leur service ou à leur composante, ainsi qu'à l'université, ne doivent-ils pas être concurrents, mais complémentaires. C'est d'ailleurs une condition de crédibilité des actions vis-à-vis de l'extérieur. L'université recherchera le niveau de gestion le plus pertinent, celui qui garantit le meilleur service, et l'indispensable sécurité juridique.

L'université affiche une volonté de déconcentration, dans le souci de rapprocher la gestion de l'acte de l'usager, afin d'optimiser le service et de raccourcir les délais. Elle introduira systématiquement cet élément dans sa réflexion.

Cela suppose que les exécutifs des composantes s'inscrivent pleinement dans une logique de filière exécutive dans le respect des orientations politiques communes, et des règles de droit. Cela suppose naturellement qu'ils disposent des compétences administratives nécessaires (mettre un poste de catégorie A par UFR), et permettent aux personnels d'encadrement d'assurer efficacement et effectivement leurs responsabilits. Cela suppose enfin que le niveau de déconcentration soit pertinent par rapport à la nature de la gestion déconcentrée.

A titre d'exemple, l'université vient de définir 2 domaines où elle passera d'une gestion centralisée à une gestion déconcentrée : celui de la gestion des salles d'enseignement --- où il s'avère que la recherche d'un optimum passe par l'identification d'un niveau intermédiaire de gestion entre centre et composantes, des " secteurs " --, et celui de la gestion financière, où, après que des considérations de sécurité des actes lui aient fait choisir une procédure centralisée des achats, elle procède progressivement à une déconcentration de ces procédures sur les composantes.

2 - L'organisation administrative

En ce qui concerne le pilotage du système, les choix à faire concernent sans doute une refonte ou un remodelage de l'organisation actuelle de "l'administration de mission", à la fois pour une meilleure identification politique (cabinet) et pour une meilleure structuration technique (rapports vice-présidents - cellules – cabinet – services).L'université fait partie de la vague 2 d'implantation du produit "pilotage" de l'agence de modernisation : elle attend de cette démarche de disposer d'outils partagés avec les composantes et d'initier un mode de relation de ce fait plus facile.

L'organisation administrative des services centraux vient de connaître une transformation importante avec la dissociation des services financiers et de l'agence comptable (1 er octobre 2000), et les priorits corollaires affichées en matière de budget, de marchés publics et de contrôle de gestion. La période du contrat devra permettre de conforter cette initiative, en dotant la nouvelle structure des compétences nécessaires au niveau de l'encadrement intermédiaire, et en substituant des tâches d'animation et de conseil à des tâches d'exécution qui seront, autant que nécessaire et que possible, déconcentrées.

L'université a initié en 2001 la politique d'amortissements. Elle se donne les moyens de l'inventaire. Elle instaurera un véritable contrôle de gestion dans la période contractuelle.

En matière de gestion de personnel, le dispositif est aujourd'hui tendu à l'extrême compte-tenu de la charge supplémentaire que fait peser la déconcentration des actes.
L'université a toujours joué le jeu de la participation aux tâches de l'Etat : elle est l'établissement qui gère le plus grand nombre de candidatures aux concours ITARF, elle s'est investie dans des fonctions interuniversitaires en matière de formation continue (professoriales, IATOS), de coordination générale, elle a choisi de prendre en charge certaines missions qui ailleurs sont inexistantes ou restent en gestion académique (emplois-jeunes, pensions). Elle devra réfléchir aux investissements ainsi consentis au regard de leur charge.

L'université mettra en uvre une réflexion approfondie sur la fonction scolarité, à la fois pour identifier ce qu'il convient de fédérer ou de mieux animer, et pour préparer une vraie déconcentration des actes de gestion, qui devra être en parallèle avec les évolutions pédagogiques (multimédia, individualisation, semestrialisation), et garantir la qualité de la gestion.

En matière de gestion de patrimoine, l'université prévoit la mise en place prochaine d'une base de données qui devrait permettre d'arriver à une connaissance fine de la nature et de l'état du patrimoine immobilier. L'université s'est préoccupée de renforcer les équipes ingénieuriales en place. Elle réfléchit à la notion de réseau pour les interventions de logistique immobilière, avec la mise en place de correspondants qualifiés dans les composantes.

3 - Les services communs
        
Le Président de l'université vient de soumettre au Conseil d'administration une réflexion sur la mise en place d'un service universitaire de pédagogie. Il s'agit pour elle de voir si une solution commune peut être trouvée à différents problèmes : l'articulation des différents services communs qui traitent de pédagogie (premier cycle, formation des maîtres, enseignement sur mesure et multimédia), la place et le traitement de l'évaluation, la structuration juridique de domaines transversaux (la formation initiale langue), leur rapport avec leur substrat technique. Le débat est engagé. Il est ouvert.

      Dans un second domaine, l'université vient de réactiver le Conseil d'Administration du SCD. Son objectif est de redonner une signification et une lisibilité politique au domaine documentaire, en établissant une nouvelle dynamique en BU, bibliothèques associées, et politique d'informatisation.

4 - Les services techniques

L'université cherche enfin à repenser l'organisation et l'efficacité de ses services techniques ; le secteur de l'impression reprographie vient de faire l'objet d'une réflexion importante quant à la façon dont il doit préparer et organiser son adaptation aux évolutions technologiques (couplage des copieurs et de l'informatique). Elle devra mener également une réflexion particulière sur le secteur de l'audiovisuel.

Cette démarche sera reproduite autant que nécessaire pour les autres fonctions techniques et de service exercées dans l'établissement : il convient de tenir compte simultanément de la transformation technique des métiers et des nouveaux rapports à l'usager.

En effet, de façon générale, c'est l'ensemble des méthodes de travail et des contenus de postes qui doit être repensé en fonction d'une part de l'apport des technologies de l'information et de la communication, d'autre part en fonction des conditions d'aménagement du temps de travail.

Là encore, il est essentiel de souligner que les choix organisationnels devront s'accompagner de la définition de politiques d'information et de communication, et d'identification de relais locaux dans les composantes ou les services pour permettre la complète efficacité des systèmes.

CHAPITRE VI

MODERNISER UNE GESTION DU PATRIMOINE INTEGREE DANS UN SCHEMA DIRECTEUR

Mise en place des bases de données patrimoniales

Le Patrimoine Foncier
Dans ses rapports de 1992 et de 2001, la Cour des Comptes observe que la dévolution du patrimoine foncier n'a pas encore été réalisée contrairement à la loi. Les formalités administratives devront être réalisées au cours du contrat 2002-2005 et leur coût pris en compte. L'université souhaite créer la base de données de son patrimoine foncier.

Le Patrimoine Immobilier
L'évolution des modes de vie et des mentalités montre qu'aujourd'hui, et encore plus demain, le cadre de vie et de travail des étudiants et des personnels joueront un rôle crucial dans la réussite de leur vie de citoyen. L'état du patrimoine immobilier de l'Université, comme son environnement immédiat, devient un élément important dans la stratégie de développement de l'établissement.

L'objectif de l'université pour le prochain contrat sera de mettre en place une base de données patrimoniale.

Le patrimoine Mobilier
L'université mettra à jour et informatisera la gestion de son patrimoine mobilier en réalisant une base de données de son inventaire.
        
Mise en sécurité
L'USTL souhaite amplifier l'effort de mise en sécurité de ses bâtiments entrepris depuis 1995 et qui s'est concrétisée par le constat récent de la commission départementale de sécurité des progrès réalisés. 21 bâtiments restent encore sous le coup d'un avis négatif. L'USTL souhaiterait que tous ces avis négatifs puissent être levés au cours de la période contractuelle.

Sur la base d'un audit, d'un travail en commun avec les commissions de sécurité, un véritable schéma directeur a été élaboré. L'estimation de son coût est de 98 millions pour la " sécurité sèche "  et de 80 millions pour la sécurité des réseaux et du campus. La réalisation rapide de la deuxième tranche de l'IUT A sera une priorité pour l'USTL.

La mise en place d'un CHS et de SHS, la présence d'un médecin du travail et d'un ingénieur Hygiène et Sécurité, ont amorcé dans l'esprit des personnels de l'établissement un excellent réflexe en matière de sécurité. L'effort est à continuer pour que cette démarche soit acceptée et mise en pratique par tous les personnels quelle que soit leur catégorie ou grade.

L'USTL souhaite poursuivre son action autour de 3 axes :
-        réduire le nombre d'accidents du travail
-        parachever la politique de prévention des risques professionnels
-        systématiser l'usage de la formation professionnelle dans sa dimension hygiène-sécurité.

Maintenance
En réalisant dès 1989 un audit sur l'état général de ses bâtiments, l'université s'est dote d'un outil écrit de référence qui a été actualisé en 1996.
Force est de constater que le niveau actuel des crédits de maintenance ne permet même pas de répondre aux besoins d'une maintenance curative. L'USTL s'inscrit dans la perspective d'une progression de ces crédits permettant que soit mis en place en fin de période un programme décennal de maintenance préventive.

Restructuration
La quasi absence de construction de locaux nouveaux durant le prochain CPER
rend d'autant plus nécessaire la réalisation d'opérations de restructuration.

L'USTL souhaite le plus possible articuler les dimensions -restructuration, sécurité et maintenance-.
        
L'amélioration du réseau câblé interne sera une priorité. Elle permettra de répondre au besoin de renouvellement de l'autocommutateur sur la base d'un réseau unique véhiculant image, son et téléphonie. Avec le CROUS, le câblage des résidences du campus sera réalisé.

Rendre attractif le campus scientifique
L'USTL souhaite l'ouvrir davantage  : il doit être ouvert aussi à son environnement urbain, y développer des activités de loisirs, culturelles et sportives qui en fasse autre chose qu'un simple lieu de travail et un dortoir. C'est un point essentiel dans la volonté d'améliorer la vie de l'étudiant.
L'aménagement de nouveaux espaces sportifs (parcours sportif, ball-street, tir à l'arc, mur d'escalade, etc.) devrait pouvoir se réaliser durant ce contrat.
Un plan d'aménagement de la cité scientifique sera réalisé d'ici juin 2001. Il valorisera le potentiel de la cité scientifique par la réalisation d'un parc métropolitain. Il deviendra pour la ville, la communauté urbaine et les établissements réunis au sein du DUSVA, un schéma directeur concernant les infrastructures communes sur la " cité scientifique ". Sa mise en uvre devrait débuter dans ce contrat en s'appuyant en particulier sur les sommes actées dans le CPER.
Aujourd'hui, certaines installations ont besoin d'être remplacées ou rénovées ; les établissements présents sur le site ont préparé un document sur le sujet . La domanialité de la voirie pourrait être cédée à la communauté urbaine.